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Uniswap fait face à des actions en justice concernant des titres non enregistrés

3 mins
Mis à jour par Matias Calderon
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EN BREF

  • Uniswap fait face à deux recours collectifs affirmant que l'exchange décentralisé a vendu des titres non enregistrés.
  • Les poursuites judiciaires allèguent qu'Uniswap n'a pas pris les mesures nécessaires pour restreindre les fraudeurs et procéder à des contrôles d'identité.
  • S'agirait-il d'une autre société crypto à se retrouver dans le collimateur de la SEC ?
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Plus tôt cette semaine, une nouvelle action collective a été intentée contre l’exchange décentralisé (DEX) Uniswap, ce pour des allégations selon lesquelles l’entreprise vendait des titres non enregistrés et n’a pas divulgué ces risques à ses utilisateurs.

Actuellement, deux actions en justice ont été engagées aux États-Unis contre le DEX, parmi lesquelles figurent les sociétés de capital-risque A16z et Paradigm.

La première action en justice, déposée le 4 avril par une investisseuse en cryptomonnaies du nom de Nessa Rixley (Caroline du Nord), allègue qu’elle a subi des “pertes substantielles” à la suite de son investissement de 10 400 dollars dans des actifs numériques à faible capitalisation tels que EthereumMax, Matrix Samurai et Rocket Bunny entre mai et juillet de l’année dernière.

Elle affirme qu’Uniswap n’a pas effectué de contrôles d’identité et n’a pas imposé de restrictions en matière de valeurs mobilières aux “fraudeurs” qui utilisent la plateforme pour inscrire des tokens numériques frauduleux afin de réaliser des escroqueries massives. M. Risley est représentée par Barton LLP et Kim & Serritella LLP.

Parmi les autres parties jointes à l’action en justice figurent le fondateur de Uniswap, Hayden Adams, ainsi que des bailleurs de fonds tels qu’Andreessen Horowitz, Paradigm, Union Square Ventures et AH Capital Management. Les avocats affirment que ces bailleurs de fonds ont aidé et encouragé Uniswap à “ne pas s’enregistrer en tant que bourse ou courtier-négociant”.

Bien qu’ils doivent encore certifier une classe, l’objectif est d’attirer d’autres personnes ayant investi et perdu leur argent sur Uniswap. La plainte affirme que le protocole n’a pas divulgué les risques des investissements associés aux titres.

Uniswap favorisait-il les scams “rug pulls” ?

Le recours collectif affirme également qu’Uniswap a permis des scams crypto de “rug pulls” et “pump and dumps” sur sa plateforme. La plainte accuse notamment la structure tarifaire de la bourse décentralisée, qui rémunère les fournisseurs de liquidités pour chaque transaction, encourageant la fraude.

Il est également indiqué que cette structure, ainsi que le fait qu’Uniswap conserve une partie des honoraires des développeurs, créent un conflit d’intérêts, faisant du DEX un outil silencieux de promotion de la fraude.

Ce document de plus de 60 pages présente la conclusion suivante :

Les défendeurs ont largement profité de cette activité illégale, tout comme les émetteurs à qui Uniswap a versé des frais cachés et exorbitants. Pendant ce temps, les utilisateurs innocents qui se trouvaient de l’autre côté de ces transactions frauduleuses ont dû en payer les frais.

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Sur Twitter, les réactions à cette action en justice ont été diverses. D’un côté, certains pensent que le procès remet sur le tapis l’évidence des shitcoins sur les exchanges décentralisés. Cependant, d’autres pensent que le procès est valable dans une certaine mesure.

La SEC américaine poursuit ses enquêtes sur les sociétés crypto

En septembre dernier, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis avait ouvert une enquête sur Uniswap, ce afin de déterminer comment la plateforme était utilisée et commercialisée.

En 2020, la SEC a poursuivi Ripple et ses fondateurs pour la vente de XRP, qu’elle a qualifiée de titres non enregistrés. L’affaire se trouve actuellement devant les tribunaux, la bourse crypto affirmant que le XRP est une cryptomonnaie et non un “titre”, ce conformément à l’affaire Howie.

En août 2021, l’organisme de surveillance réglementaire américain s’est également attaqué au développeur de DeFi, Blockchain Credit Partners, et à ses dirigeants, affirmant que les deux tokens qu’ils ont vendus étaient des “titres” et auraient dû être enregistrés.

S’adressant à Blockchain Credit Partners, le directeur de l’application de la SEC, Gurbir Grewal, a déclaré :

“La divulgation complète et honnête reste la pierre angulaire de nos lois sur les valeurs mobilières, ce quelles que soient les technologies utilisées pour offrir et vendre ces valeurs.”

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Oluwapelumi Adejumo
Oluwapelumi croit que le Bitcoin et la technologie blockchain ont le potentiel de changer le monde pour le mieux. Il est un lecteur avide et a commencé à écrire sur la crypto en 2020.
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