Ripple Labs est sorti victorieux du procès qui l’opposait à Tetragon Financial Group.
L’avocat Jeremy Hogan a retweeté un message de l’avocat de la défense James K. Filan dans la soirée du 12 avril. Dans le tweet original, Filan a joint une copie de l’ordonnance et du jugement final de la cour de chancellerie du Delaware. Le document révèle que le tribunal a statué en faveur de Ripple Labs, contre le plaignant, Tetragon Financial Group.
M. Hogan, associé du cabinet Hogan & Hogan Law d’Orlando, en Floride, a révélé dans son tweet que l’affaire a coûté 3,4 millions de dollars en frais de justice. Il a également ajouté que Tetragon était dans le pétrin et devait les payer dans les cinq jours suivant le jugement.
Il a précisé dans un second tweet :
“Je suppose que le contrat Ripple/Tetragon comportait une clause selon laquelle la ‘partie gagnante’ recevrait les honoraires d’avocat et les frais de l’autre partie. Un litige est un jeu à enjeux élevés et Tetragon doit non seulement remplir [sic] ses obligations contractuelles mais aussi payer deux séries d’avocats.”
Détails de l’affaire
L’affaire remonte à janvier, lorsque Tetragon, un groupe de gestion d’investissements basé au Royaume-Uni, a poursuivi Ripple pour le forcer à racheter 175 millions de dollars d’actions. Un procès que les représentants de Ripple Labs ont qualifié “d’opportuniste“.
Les allégations initiales étaient centrées sur un accord d’actionnaires entre Tetragon et Ripple Labs, conclu pour la première fois en 2019.
La Securities and Exchange Commission (SEC) professait que, depuis 2013, Ripple avait levé plus d’un milliard de dollars avec la vente de XRP. Ce faisant, la société aurait violé la loi américaine sur les valeurs mobilières de 1933.
À l’époque, Tetragon avait demandé à la Cour de chancellerie du Delaware d’obliger Ripple Labs à interrompre toute transaction jusqu’à ce qu’elle rachète pour 175 millions de dollars des actions émises.
Série C de Ripple
Tetragon faisait partie des principaux investisseurs du tour de table de série C de Ripple en 2019. SBI Holdings, une société financière japonaise qui était déjà dans une coentreprise avec Ripple à l’époque (à savoir SBI Ripple Asia), a également participé. Le tour de table a permis de lever un total de 200 millions de dollars, portant la valeur de Ripple à l’époque à un montant estimé à 10 milliards de dollars.
La société à l’origine du XRP n’a eu aucun différend de ce type avec d’autres investisseurs depuis cette époque. SBI Holdings a d’ailleurs apporté son soutien à son co-collaborateur lors du procès avec Tetragon.
Depuis, le géant japonais a également révélé des plans pour une co-entreprise de cryptomonnaie, en partenariat avec des entreprises de cryptomonnaie du monde entier. En plus de ses investissements et de ses collaborations, SBI a également acheté l’exchange japonais TaoTao en 2020.
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