Alors que la bataille juridique se poursuit, Ripple (XRP) a trouvé de nouveaux arguments contre le gendarme boursier américain.
Ripple vs SEC, une affaire qui s’éternise !
Tout a commencé en décembre 2020, lorsque la SEC a intenté une action en justice contre Ripple, la société mère de XRP. L’agence de surveillance allègue que Ripple et ses dirigeants ont levé plus de 1,3 milliard de dollars en 2013. Ce, en vendant des actifs numériques non enregistrés, que Gary Gensler considère comme des titres.
Alors que le procès se poursuit, beaucoup se demandent quelles seraient ses conséquences sur l’industrie crypto. Certains spécialistes s’attendent même à ce que cette affaire impacte profondément la façon dont le gouvernement américain réglemente les cryptomonnaies.
Jusqu’à présent, le résultat final de la bataille juridique demeure incertain, cela dit, une chose est sûre : Ripple et la SEC sont engagés dans un combat long et difficile.
Le gendarme étatsunien va-t-il enfin baisser les bras ?
La SEC estime que Ripple (XRP) est un titre financier en vertu du test de Howey. De son côté, Ripple a récemment fait valoir que l’agence ne lui a jamais envoyé de “Fair notice” (un avertissement qui doit être envoyé avant la mise en accusation). En d’autres termes, l’entreprise estime que sa cryptomonnaie a été injustement épinglée par la SEC.
De même, Ripple se dit entièrement décentralisé, car “personne ne possède son réseau”. Par conséquent, XRP ne remplit pas les critères du test de Howey. Alors que les arguments se font de plus en plus convaincants, la SEC commence à perdre ses moyens.
Ripple vs SEC : un procès décisif pour la crypto
Aux États-Unis, la SEC est la bête noire des entreprises crypto. Ainsi, le résultat de son procès contre Ripple (XRP) aura des conséquences importantes sur le marché des actifs numériques.
Cette affaire, qui est suivie par des milliers d’investisseurs et de spécialistes, met en évidence les complexités juridiques de l’industrie crypto. Elle démontre également l’incapacité du gendarme boursier américain à s’imposer et à faire avancer le marché crypto dans la bonne direction.
En effet, la plupart des procès intentés contre les plateformes crypto résultent du flou juridique. Bien évidemment, il est difficile, voire impossible, de savoir que vous enfreignez une règle si celle-ci n’est pas écrite noir sur blanc dans un texte de loi. Étant donné que la crypto existe depuis 2009, la SEC devrait désormais avoir un cadre réglementaire plus complet.
Alors que les cryptomonnaies gagnent du terrain, les législateurs doivent être en mesure de les superviser correctement. Ce, tout en favorisant l’innovation. En fin de compte, l’affaire Ripple sera décisive pour la réputation de la SEC et de tous les législateurs américains.
Et si Ripple gagnait le procès ?
Le résultat du procès Ripple vs SEC aura sans doute un impact majeur sur l’industrie crypto. Si la société crypto gagne, d’autres cryptomonnaies pourraient suivre ses pas. De même, la réglementation américaine des actifs numériques pourrait être ajustée en conséquence. En effet, le cadre réglementaire actuel ne peut pas s’appliquer à toutes les catégories de crypto actifs.
De plus, en cas de victoire de Ripple, le marché crypto gagnera une certaine légitimité, attirant davantage d’investisseurs institutionnels et particuliers.
En revanche, si la société du XRP perd le procès, les législateurs américains pourraient resserrer l’étau sur les cryptomonnaies. De même, les gouvernements du monde entier risquent d’imposer des règles beaucoup plus strictes sur l’échange de crypto actifs.
Quel que soit le résultat, le procès Ripple vs SEC est susceptible d’avoir un impact considérable sur la réglementation et l’investissement crypto.
Morale de l’histoire : qui sème le vent récolte la tempête.
Avis de non-responsabilité
Avis de non-responsabilité : Conformément aux directives de The Trust Project, BeInCrypto s'engage à fournir des informations impartiales et transparentes. Cet article vise à fournir des informations exactes et pertinentes. Toutefois, nous invitons les lecteurs à vérifier les faits de leur propre chef et à consulter un professionnel avant de prendre une décision sur la base de ce contenu.
