Des emails internes de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine laissent penser que le régulateur était conscient que le XRP ne répondait pas entièrement à la définition d’une valeur mobilière.
John Deaton, avocat spécialisé en crypto et défenseur du XRP, a souligné cette information dans des documents précédents déposés par Ripple. Ainsi, John Deaton se demande pourquoi l’équipe juridique de Ripple n’a pas souligné l’implication de cet email. Ce, malgré son importance.
Affaire Ripple : un email potentiellement décisif de la SEC
Les emails mentionnés dans la preuve 220 soutiennent qu’il existe des bases raisonnables pour ne pas considérer le XRP comme une valeur mobilière. D’ailleurs, l’actif ne répond pas au test de Howey.
Dans l’email, on peut lire qu’il y aurait “des bases raisonnables pour conclure que le XRP ne satisfaisait pas à tous les éléments de l’analyse de Howey et n’est donc pas un ‘titre’ aux fins des lois fédérales sur les valeurs mobilières”.
La plainte de la SEC contre Ripple repose sur l’argument selon lequel le token XRP et la plupart des crypto-monnaies devraient être classées comme des valeurs mobilières. Ce, car elles répondent à la définition de ce terme par le biais du test de Howey.
Ainsi, toute admission par la SEC ou son représentant que la crypto XRP ne constitue pas un titre dans ses documents internes pourrait s’avérer désastreuse pour son dossier.
Le débat faire rage au sein de la communauté
M. Deaton a suggéré qu’il se peut que la déclaration ne soit pas une citation directe d’un responsable de la SEC et que ce dernier fasse référence à une analyse du XRP effectuée par quelqu’un d’autre.
Un autre avocat pro-crypto, Bill Morgan, a déclaré qu’un avocat de la SEC avait probablement envoyé le courrier. M. Morgan a ainsi déclaré :
“Il s’agit très probablement d’un avocat de la SEC, étant donné le nombre de personnes impliquées et qui ont commenté le discours de M. Hinman avec leur opinion personnelle.”
Quoi qu’il en soit, il s’agit encore de spéculations qui, de l’avis de beaucoup, seront clarifiées lorsque la SEC publiera les emails relatifs aux documents de M. Hinman.
Ripple continue son bout de chemin
Au cours de la semaine passée, Ripple a procédé à plusieurs annonces. Ces dernières semblent indiquer que l’entreprise se concentre sur la croissance de sa plateforme.
Ripple a notamment acheté la société suisse de conservation Metaco pour 250 millions de dollars. Le PDG de la société, Brad Garlinghouse, a déclaré que cet achat s’inscrivait dans le cadre de ses efforts visant à “se concentrer sur les opportunités de croissance en dehors des États-Unis”.
La société de paiement crypto a également confirmé que sa plateforme CBDC peut interagir avec le registre XRP (XRPL) et le jeton XRP.
La branche anglophone de BeInCrypto a d’ailleurs rapporté que XRPL a enregistré une croissance du nombre d’adresses quotidiennes de 13,9 % au premier trimestre 2023 par rapport au dernier trimestre 2022. Les transactions quotidiennes sur le réseau ont également augmenté de 10,7 %. En parallèle, le cours XRP a gagné 55,5 %.
Morale de l’histoire : Qui s’attaque a Ripple doit d’abord effacer ses emails.
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