Le directeur juridique de Ripple, Stuart Alderoty, a révélé des tendances inquiétantes dans l’approche de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis en ce qui concerne la défense des actions entreprises contre les sociétés crypto.
M. Alderoty a en effet mis l’accent sur les cas où différents tribunaux ont critiqué les actions de l’organisme de réglementation.
Des incohérences dans le procès de la SEC contre Ripple
Dans l’affaire opposant la SEC à Ripple, la Cour a réprimandé l’organisme de surveillance financière pour ce qu’elle a considéré comme un comportement hypocrite. Le tribunal a ainsi relevé des incohérences dans les arguments de la SEC et a critiqué la commission pour ne pas avoir respecté fidèlement la loi.
“La SEC est loin d’être infaillible ; elle est hypertrophiée, en panne et encerclée. Ne vous laissez pas intimider lorsqu’elle viendra frapper à la porte”, a déclaré M. Alderoty.
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Alderoty a cité un autre cas impliquant l’échange de crypto Coinbase. Selon lui, le tribunal a convenu que la SEC n’avait pas répondu de bonne foi à la pétition de Coinbase pour l’établissement de règles en matière de crypto.
Un autre tribunal a décrit la réticence de la SEC à approuver un fonds négocié en bourse (ETF) sur Bitcoin au comptant comme “arbitraire et capricieux.” Dans cette affaire, Grayscale a poursuivi la SEC pour ne pas avoir approuvé sa demande de conversion de son Bitcoin Trust en un ETF Bitcoin.
Plus récemment, un tribunal a demandé pourquoi le régulateur n’était pas sanctionné pour avoir fait des “déclarations fausses et trompeuses” dans son procès contre Debt Box.
Danielle Bates, avocate pro-crypto, a déclaré que ces affaires montrent que les tribunaux ont appelé la SEC à mentir.
“Toute personne attentive peut le constater. La SEC a agi de mauvaise foi et a profité du fait que notre gouvernement est dans une impasse et n’a rien fait de significatif depuis un certain temps”, a déclaré Mme Bates.
De nouvelles spéculations sur le XRP
Le conflit juridique entre la SEC et Ripple se poursuit. Le régulateur a récemment tenu une session à huis clos au cours de laquelle de hauts responsables se sont réunis pour aborder les litiges en cours.
Bien que les réunions à huis clos au sein de la SEC sont courantes, l’ordre du jour a insisté sur les discussions de règlement. Cela a donné lieu à des spéculations selon lesquelles l’affaire Ripple était au centre des discussions.
Il convient toutefois de noter que l’annonce officielle du régulateur ne mentionne pas explicitement Ripple ou XRP. Néanmoins, certains membres de la communauté de cet actif spéculent sur le fait que le résultat de la réunion pourrait conduire à un règlement.
Morale de l’histoire : Le boomerang revient toujours.
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