De récentes informations concernant la nouvelle SEC indiquent un réexamen de tous les litiges, y compris le procès Ripple-SEC
Coup de froid imminent au tribunal
Il ne reste que quatre jours avant l’investiture de Donald Trump et la nomination d’un nouveau président de la SEC. L’impatience est déjà palpable du côté de certains membres de l’industrie, surtout après les dernières nouvelles concernant le régulateur.
Gary Gensler, actuellement à la tête de l’agence, a annoncé la quitter le 20 janvier, date où il cèdera sa place à Paul Atkins. Or, cet ancien commissaire du régulateur est un fervent défenseur des cryptomonnaies et il compte bien tout changer rapidement. Ses premières actions possibles ? L’élaboration de régulations crypto et une avalanche d’approbations pour les ETF crypto, à commencer par celui axé sur le Litecoin.
I enjoyed meeting with Paul Atkins, the @SECGov Chair nominee. We discussed digital asset legislation & reforming the rulemaking process. Thanks for stopping by, and I look forward to putting the SEC on the “Atkins diet!” pic.twitter.com/WBUAxnOMNl
— Senator Cynthia Lummis (@SenLummis) January 7, 2025
Selon des sources proches rapportées par Reuters, la première option est déjà sur les rails… mais pas seulement ! Les commissaires Hester Peirce et Mark Uyeda prévoient en premier lieu de jeter un oeil aux procès qui opposent la SEC américaine à l’industrie.
JUST IN: 🇺🇸 President-elect Trump's SEC to revamp crypto policy and may pause enforcement, Reuters reports.
— Watcher.Guru (@WatcherGuru) January 15, 2025
En d’autres termes, certains d’entre eux pourraient voir leurs procédures gelées, notamment ceux sans allégations de fraude. Ils pourraient même être requalifiés en non-lieux !
Le procès Ripple SEC en ligne de mire ?
La perspective d’une annulation redirige tous les regards vers le célèbre procès Ripple SEC. Tandis que le XRP franchit la barre des 3 $, le régulateur dépose un nouvel appel pour que le jeton obtienne une bonne fois pour toutes le statut de sécurité. L’agence cite une erreur judiciaire autant que le très controversé test de Howey.
Pendant ce temps, Ripple continue de clamer que sa vente de XRP n’implique pas la promesse d’un profits aux investisseurs. L’avenir nous dira si l’administration entrante parviendra à mettre un terme à cette affaire qui dure. En tous cas, si les crypto sont reconnues comme des valeurs mobilières, cela pourrait bien signer la fin du litige.
La morale de l’histoire : face à la SEC, la justice est désormais le droit de la crypto.
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