Michael Saylor, PDG de MicroStrategy et partisan de Bitcoin, affirme être convaincu qu’Ethereum s’avère être un titre en raison de son caractère changeant.
Le PDG de Microstrategy a fait part de son opinion sur la chaîne YouTube Altcoin Daily, lorsque le co-animateur Aaron Arnold a déclaré que la sénatrice américaine Cynthia Lummis (R-Wyo), co-sponsor de la loi sur l’innovation financière responsable, lui attribue le mérite d’avoir contribué à définir Ethereum comme une marchandise.
Selon ce projet de loi, tout jeton numérique suffisamment décentralisé – quoiqu’il s’agisse là d’une définition quelque peu opaque – devrait être considéré comme une marchandise et relever de la Commodities and Futures Trading Commission (CFTC) plutôt que de la Securities and Exchange Commission (SEC).
Une marchandise ne peut être changée
Selon Michael Saylor, les caractéristiques d’une marchandise ne peuvent être modifiées. Elle ne peut pas non plus disposer d’un émetteur. L’or ne peut pas être changé en acier ou en aluminium sur la base d’un vote. À l’inverse, l’offre initiale de pièces (ICO) d’Ethereum, son équipe de direction et ses hard forks prouvent qu’il peut être modifié fondamentalement.
Une équipe de développement peut se mettre d’accord sur les changements logiciels qui doivent être apportés au réseau. Toute modification visant à corriger une faille fatale est raisonnable, affirme Michael Saylor, mais changer le code d’une manière qui modifie fondamentalement la valeur ou le modèle d’émission de la monnaie signifie que la pièce ou le token passe le test de Howey et s’avère alors soumis à la loi sur les titres.
Todd Phillips, directeur de la réglementation financière au sein du groupe de réflexion libéral Center for American Progress, est du même avis. Il estime que la plupart des cryptomonnaies sont des titres et doivent donc être conformes aux lois usuelles sur ces derniers. Selon lui, le projet de loi sur l’innovation financière responsable n’impose pas de règles de divulgation adéquates, qui s’avèrent cruciales pour les investisseurs potentiels.
Son point de vue rejoint celui du président de la SEC, Gary Gensler, qui a soutenu à de multiples reprises que les crypto-monnaies sont des titres. L’agence fédérale a d’ailleurs sévèrement réprimé les sociétés crypto offrant des produits de rendement sans s’enregistrer en tant que fournisseur de titres.
Bitcoin, cela dit, ne serait pas un titre car il ne change pas
Toujours selon Michael Saylor, Bitcoin (BTC) diffère d’un titre dans la mesure où il n’y a pas eu d’offre initiale de pièces de pièces et que personne ne souhaite modifier le logiciel du réseau. Supposons que vous vous appuyiez sur la physique du réseau Bitcoin avec un mécanisme de consensus “proof-of-stake”. Dans ce cas, il ne sera pas nécessaire de continuer à mettre à jour le logiciel.
La loi sur l’innovation financière responsable classe la plupart des crypto-monnaies comme des marchandises, les plaçant sous l’autorité de la Commodities and Futures Trading Commission, l’organisme qui réglemente les contrats à terme sur Bitcoin. Ainsi, ce projet de loi permet de réfuter l’idée qu’un token particulier est un titre.
Le républicain Patrick T. McHenry (R-N.C.) estime pour sa part que les crypto actifs ne sont ni des marchandises ni des titres et a plaidé pour qu’un troisième régulateur gère ce secteur.
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