La SEC américaine rejette la demande de VanEck pour un ETF Bitcoin au comptant

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EN BREF
  • La SEC a rejeté la demande de VanEck concernant un fonds négocié en bourse (ETF) au comptant pour Bitcoin.

  • Les pessimistes ne croient pas qu'un ETF au comptant serait approuvé avant 2022, voire même plus tard encore.

  • Selon la SEC, l'absence de surveillance réglementaire rend un ETF au comptant sur Bitcoin vulnérable aux abus.

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La Securities and Exchange Commission (SEC) continue de rejeter les demandes d’ETF sur Bitcoin au comptant, alors même que l’enthousiasme prospère autour des fonds négociés en bourse sur les contrats à terme.

La SEC a rejeté une demande de VanEck, déposée en décembre 2020, pour un ETF Bitcoin au comptant à négocier sur Cboe Global Markets Inc. La SEC avait fixé au 14 novembre 2021 la date limite d’approbation de l’Exchange Traded Fund VanEck Spot Bitcoin. De nombreux amateurs de cryptomonnaies avaient espéré que le chemin vers l’ETF au comptant aurait été pavé par l’approbation d’un fonds négocié en bourse sur les contrats à terme de Bitcoin en octobre 2021, tandis que les pessimistes ne croient pas qu’un ETF au comptant serait approuvé avant 2022, voire même plus tard encore.

Les ETF au comptant sont régis par le processus de la loi sur les valeurs mobilières de 1933, qui exige que les bourses soumettent le formulaire 19b-4 afin de démontrer que le marché sous-jacent ne peut pas faire l’objet d’abus. Les ETF Futures, soit sur les contrats à terme, sont régis par la loi de 1940 sur les sociétés d’investissement et ne sont pas soumis au dépôt d’un formulaire ou d’une réglementation similaire.

Le président de la SEC et ancien président de la CFTC, Gary Gensler, a approuvé fin octobre le premier ETF à terme sur Bitcoin, lequel a commencé à se négocier le 19 octobre, tandis le second a commencé à se négocier le 22 octobre. M. Gensler a semblé faire la paix avec les ETF basés sur des contrats à terme car ces derniers se négocient sur des bourses bien réglementées, la Commodity Futures Trading Commission supervisant les activités au niveau fédéral.

Pourquoi ce rejet d’un ETF Bitcoin au comptant ?

Gary Gensler a fait part de sa réticence à approuver un ETF sur Bitcoin au comptant en l’absence de législation définissant quelles agences de régulation ont le contrôle sur les domaines de l’industrie crypto, tels que les plateformes d’échanges. Un ETF Bitcoin au comptant permettrait de suivre directement le cours du BTC, sans que les utilisateurs aient à posséder la cryptomonnaie et à gérer le processus parfois compliqué de création de portefeuilles ainsi que les autres démarches liées. La SEC s’est dite préoccupée par le fait qu’un produit basé sur le prix au comptant du Bitcoin pourrait contrevenir aux règles relatives aux valeurs mobilières, car le marché serait vulnérable aux abus.

Un ETF suit la performance d’un actif ou d’un groupe d’actifs sous-jacents et expose les investisseurs à ceux-ci, même s’ils ne les possèdent pas eux-mêmes. Un ETF à terme est constitue un contrat qui représente la valeur future de l’achat ou de la vente d’une cryptomonnaie. Le contrat contient un accord d’achat ou de vente de cryptomonnaie à une date future, étant ainsi protégé de la fameuse volatilité des cryptos. Si les gens pensent que le prix de Bitcoin va augmenter, le prix de ces contrats à terme sera élevé. La valeur d’un ETF sur les contrats à terme du BTC est déterminée par l’évolution du prix de ces contrats, lesquels sont négociés sur le Chicago Mercantile Exchange.

Des rejets en masse par la SEC

Le 20 juillet 2021 a marqué le huitième anniversaire du dépôt par les jumeaux Cameron et Tyler Winklevoss auprès de la SEC d’un ETF sur Bitcoin, le Winklevoss Bitcoin Trust. Leur demande a été rejetée deux fois par la commission. Parmi les autres sociétés à vu leur demande rejetée, on peut citer ProShares, Direxion et GraniteShares, Bitwise, Wilshire Phoenix et WisdomTree.

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