Depuis hier, une rumeur affirme que la SEC pourrait faire appel de son procès contre Ripple. Mais qu’en est-il vraiment ?
La SEC prête à remettre le couvert contre Ripple ?
Depuis que le procès opposant Ripple à la SEC, une question est sur toutes les lèvres : les parties prenantes vont-elles faire appel ? Alors que l’on évoquait jusqu’à présent la possibilité que la société crypto conteste le jugement, un expert affirme désormais que ce pourrait être l’inverse !
Interrogé quant à la possibilité que la SEC fasse appel, l’avocat en chef de Ripple Stuart Alderoty a été catégorique. Selon lui, le régulateur pourrait effectivement demander un autre verdict dans les jours à venir. Et la crainte pourrait durer car il dispose de deux mois pour se manifester.
Mais pourquoi remettre le couvert ? Selon Stuart Alderoty, un appel ne changerait pas le statut juridique du XRP car il s’inscrit déjà dans la loi américaine. Toutefois, l’organisation pourrait insister pour voir l’amende de 2 milliards de dollars remise au goût du jour.
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En outre, selon Fortune, Ripple n’aura pas à rembourser les bénéfices qu’elle aurait tiré de ses ventes illégales. Or, c’était l’une des conditions que le régulateur considérait comme importantes.
Une démarche peu avantageuse cependant
Certes Gary Gensler et ses acolytes pourraient faire appel mais cela serait peu avantageux pour l’agence. En effet, il semble étrange de vouloir retourner en justice alors que le nouveau verdict ne sera pas donné avant 2025 voire 2026. Et encore plus controversé sachant que Ripple paiera ses 125 millions de dollars d’amende rubis sur l’ongle.
Cependant, tout le monde n’est pas du même avis. Dennis Kelleher, le PDG de Better Markets, pense au contraire que le régulateur aurait 90 % de chances de gagner l’appel. En effet, le verdict actuel irait contre des lois mobilières américaines centenaires offrant aux investisseurs une protection que Ripple n’aurait pas offerte lors de certaines ventes…
La morale de l’histoire : dans le procès Ripple-SEC, tout geste d’indifférence ou d’hostilité est appel déguisé.
