Le président de la SEC, Paul Atkins, a annoncé « Project Crypto », une initiative ambitieuse visant à moderniser les réglementations sur les valeurs mobilières afin que les marchés de capitaux américains puissent fonctionner sur la blockchain.
Il s’agit du virage réglementaire le plus audacieux que la SEC ait jamais pris en faveur de l’innovation pro-crypto. Cette initiative a lieu dans le sillage de la loi GENIUS du président Trump et du rapport du groupe de travail présidentiel (PWG).
Qu’est-ce que le projet Crypto de la SEC ?
« Project Crypto » est une refonte à l’échelle de la Commission des réglementations sur les valeurs mobilières pour :
- Permettre des marchés basés sur la blockchain (on-chain).
- Clarifier les règles juridiques pour l’émission, le trading et la garde des actifs crypto.
- Empêcher l’innovation de s’exiler à l’étranger.
- Remplacer les règles obsolètes du XXe siècle par des politiques natives à la blockchain.
Selon la déclaration, Atkins impose des orientations interprétatives, des exemptions et des zones de sécurité à court terme. Cela permettra à l’innovation web3 de se poursuivre pendant que de nouvelles règles sont élaborées.
En parallèle, la SEC prévoit d’autoriser les valeurs mobilières tokenisées, telles que les actions, les obligations et les intérêts de partenariat, à être émises et échangées sur des blockchains publiques.
Cela permettra aux entreprises de lever des capitaux directement par le biais d’offres basées sur la blockchain.
Plus important encore, cela inclut les offres initiales de pièces (ICO), les airdrops et les récompenses de réseau, sans avoir besoin d’entités offshore ou de solutions complexes.
Les règles de garde seront également mises à jour pour soutenir le règlement et la conservation basés sur la blockchain, supprimant ainsi les obstacles à l’utilisation des smart contracts et de l’infrastructure décentralisée.
La Commission proposera de nouvelles règles permettant la tokenisation des actifs traditionnels.
En résumé, la SEC remplace cela par des orientations claires et des règles écrites. Cela signifie plus de « lettre écarlate » pour les projets qui émettent des cryptos en tant que valeurs mobilières.
Dans l’ensemble, les développeurs peuvent désormais s’engager sans craindre des poursuites judiciaires pour le simple fait de construire. Des tests clairs aideront à déterminer si un actif crypto est une valeur mobilière ou non, s’éloignant ainsi de la dépendance vague au test de Howey.
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