Alors que le secteur des cryptomonnaies se rapproche de la barre des 2 000 milliards de dollars de capitalisation boursière, il est pratiquement certain que son cycle de battage médiatique renouvelé attirera l’attention des régulateurs.
Après une pandémie mondiale qui a fait plonger les marchés mondiaux, l’année 2021 a vu l’arrivée d’une administration démocrate, le lancement du vaccin COVID-19 tant attendu et la montée en flèche du cours de Bitcoin (BTC).
Alors que de nombreux amateurs de cryptomonnaies aiment la nature “sauvage” du marché crypto, une saison turbulente de réglementation et de taxation accrues entraînera certainement une douleur croissante pour l’industrie.
L’IRS tend un piège aux détenteurs de cryptomonnaies
Comme l’a dit Benjamin Franklin, “Les deux seules certitudes de la vie sont la mort et les impôts”. Sans que sa réputation ne le précède, il ne serait pas surprenant de voir le service des impôts américain, l’Internal Revenue Service (IRS), jouer un rôle plus proactif pour se tailler une part des bénéfices de la croissance explosive du bitcoin.
Il a récemment été rapporté que l’IRS pourrait viser jusqu’à 40 milliards de dollars de revenus provenant des seules cryptomonnaie, ce qui suffirait à combler 5% du manque à gagner total dû à la pandémie, ce en supposant un taux de conformité de 50% pour une capitalisation boursière de 830 milliards de dollars.
La capitalisation boursière a depuis doublé, ce qui signifie qu’en cas de conformité totale, l’IRS pourrait empocher entre 80 et 160 milliards de dollars de recettes fiscales, comblant ainsi jusqu’à 20% de son déficit.
Il s’agit d’un fruit mûr qui, vous pouvez en être sûr, est dans le viseur du gouvernement américain. Comment en sommes-nous si certains ? En décembre 2020, une question a été ajoutée au formulaire de déclaration de revenus 1040 :
On y lit : “Au cours de l’année 2020, avez-vous reçu, vendu, envoyé, échangé ou autrement acquis un intérêt financier dans une monnaie virtuelle ?”. La ligne est suivie d’une case à cocher “Oui” ou “Non”.
De nombreux membres de la communauté crypto estiment que cette ligne est plus ou moins un piège tendu par l’IRS pour prendre en flagrant délit les détenteurs timides de cryptomonnaies. Dans un récent article, l’expert fiscal Edward Zollars a déclaré :
“La raison de ces questions est de repérer une personne qui répond “non” alors que l’agence obtient plus tard des informations indiquant qu’elle possédait en fait cette cryptomonnaie reçue, vendue, envoyée, échangée, etc. en 2020″.
Cet ajout est intervenu un mois seulement après que l’IRS aurait envoyé plus de 10 000 lettres d’avertissement aux utilisateurs de Coinbase, en novembre 2020, les avertissant qu’ils pourraient avoir sous-déclaré leurs gains en cryptomonnaies.
L’information comme quoi le gouvernement aurait ouvert la saison de chasse sur la communauté crypto a été confirmée par Don Fort, ancien chef de la division des enquêtes criminelles de l’IRS. Il a en effet déclaré que “l’IRS ne s’est pas positionné si discrètement pour une transition en douceur de l’éducation à l’application en 2021 et au-delà”.
Morale de l’histoire : Oncle Sam va venir chercher sa part des gains crypto des américains, aussi sûr que le soleil se lève et se couche. Et l’IRS sera très attentif à ceux qui cachent leurs profits.
Un retour de bâton ?
Il ne s’agit pas du premier rodéo du fisc américain, mais la dernière itération d’Internet bouleverse notre façon de penser à l’argent. Cette situation n’est pas sans rappeler la principale mesure de répression prise par l’IRS au cours de la décennie précédente : les comptes bancaires à l’étranger.
Dès 2008, les déclarations de comptes bancaires et financiers étrangers (FBAR) ont fait l’objet d’un examen minutieux, visant les personnes suffisamment habiles pour cacher leur argent dans des paradis fiscaux comme la Suisse.
Désormais, tous les comptes bancaires étrangers sont devenus vulnérables à l’examen du fisc, et nombreux sont ceux qui considèrent que l’accord conclu entre la banque suisse UBS et l’IRS pour désigner les titulaires de comptes américains a marqué le tournant.
À l’époque, seuls 20% des contribuables possédant des comptes à l’étranger les ont effectivement déclarés, ce qui a donné lieu à des mesures de répression. Les autorités ont-elles découvert des baleines dans le processus ? Il suffit de demander à H. Ty Warner.
Les données actuelles, datant de 2017 pour les plus récentes, montrent que seulement 0,04% des contribuables ont déclaré des avoirs en cryptomonnaies, tandis qu’on estime que 7% d’entre eux s’étaient effectivement engagés dans le commerce ou la détention de monnaie virtuelle.
Des années de mauvaise conformité dans les industries financières ont sûrement appris à l’IRS quand se présente le moment optimal pour enquêter sur un marché financier, et au gouvernement quand mettre en œuvre de nouvelles réglementations autour dudit marché : nous vivons actuallement ce moment.
Des signes d’une législation à venir ?
Jusqu’à présent, l’administration du président Biden a montré des signes d’ouverture à l’égard du secteur des cryptomonnaies. En tant qu’approche progressiste de l’argent et de la finance, une telle ouverture est appropriée. Janet Yellen, la secrétaire au Trésor de Biden, a émis des avis mitigés, exprimant des inquiétudes quant au blanchiment d’argent, tout en se montrant optimiste quant au potentiel d’innovation de cette technologie.
M. Biden a également choisi des dirigeants de la Securities and Exchange Commission (SEC) et d’autres institutions qui ont exprimé leur support au secteur crypto, comme l’ancien conseiller juridique en chef de Coinbase, Brian Brooks, qui a quitté son poste pour devenir le chef par intérim de l’Office of the Comptroller of the Currency pendant huit mois.
Cela dit, malgré la position apparemment favorable de cette nouvelle administration à l’égard de la blockchain, il faudrait une loi pour remodeler sérieusement le secteur.
La réglementation : une bonne ou une mauvaise chose ?
À l’heure actuelle, il s’agit d’un vrai Far West, et si certains des crypto-junkies les plus libertins pensent que l’absence de réglementation est la meilleure des réglementations, ce n’est pas toujours le cas.
Gardez à l’esprit que le secteur est encore truffé d’arnaques de type “exit scams”, tirages de tapis et combines de Ponzi. Il est bien connu que les blanchisseurs d’argent et les trafiquants de drogue utilisent les cryptomonnaies pour dissimuler leurs affaires louches. Pourtant, cela ne rend pas l’industrie intrinsèquement mauvaise et ne l’emporte pas sur les innovations positives qui ont été créées à l’aide de la blockchain.
La réglementation a certainement entravé la croissance et l’innovation dans le passé, mais ce n’est pas toujours le cas. Bien qu’elle puisse faire chuter le cours du bitcoin et d’autres cryptomonnaies à court terme pendant que les agences gouvernementales se débarrassent des mauvais acteurs, la réglementation axée sur les données pourrait en fait stimuler l’économie crypto sur le long terme.
Par exemple, la réglementation pourrait conduire à une augmentation de la crédibilité croissante de Bitcoin auprès des acteurs établis du secteur financier. Cela entraînerait une toute nouvelle vague d’argent qui pourrait faire paraître minuscule l’avancée actuelle de son cours.
N’oubliez pas : ce n’est pas la première fois que les marchés se trouvent dans cette situation. Timothy Massad, de l’université de Harvard et ancien directeur de la CFTC, a déclaré que “l’innovation en matière d’actifs numériques a dépassé notre cadre réglementaire”, mais que “la réglementation n’arrêtera pas l’innovation […] sauf si elle est mal faite.”
C’est ce que l’administration de Joe Biden et le Congrès américain doivent atteindre : mettre en place une réglementation positive qui protège les investisseurs tout en préservant l’innovation, et le faire en temps voulu. La surréglementation se produit lorsqu’on attend une crise et qu’on réagit après coup, et ce n’est pas une belle perspective.
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