L’île de Man, une dépendance autonome de la Couronne britannique, a publié un document expliquant comment elle définira les cryptomonnaies comme Bitcoin.
Plus précisément, l’autorité des services financiers du pays (FSA) classe les cryptomonnaies en fonction de leur fonction. Pris en sandwich entre le Royaume-Uni et l’Irlande, l’île de Man est une île britannique autonome dotée d’un parlement et d’un surveillant financier.
Le 14 octobre 2020, la FSA a annoncé un document destiné à guider les entreprises interagissant avec la cryptomonnaie.
Le document semble être convivial pour la crypto, offrant un cadre permettant aux entrepreneurs de travailler avec des actifs cryptos.
Passons au numérique
Les autorités ont créé les lignes directrices dans un effort de collaboration. L’île numérique de Man, une agence exécutive concernée par la technologie sur l’île, s’est associée à la FSA pour créer le document. Il s’agissait de garantir que le document restait «technologiquement neutre». Ce qu’il faut retenir, c’est que les différents actifs cryptos seraient définis légalement par ce qu’ils font, plutôt que par la façon dont ils sont créés:Le guide s’adresse à ceux qui envisagent de vendre, d’émettre, de gérer ou d’administrer des crypto actifs / tokens (dans ce guide« tokens »), et illustre quelques activités liées aux tokens, entreprises à l’aide de la technologie du grand livre distribué (« DLT »), peuvent avoir implications réglementaires.
Bitcoin et impératifs catégoriels
Heureusement, l’autorité financière a présenté les différentes catégories de tokens dans un tableau pratique:
Comment l’île de Man va réglementer la crypto | Source : Île de Man FSA
En gros, les tokens peuvent être classés comme des investissements, de la monnaie électronique ou être non réglementés. La catégorisation repose principalement sur la fonction du token. Le document de la FSA décompose davantage les groupes.
Les tokens de sécurité sont donc ceux qui fonctionnent comme des actions, des obligations, des parts d’un placement collectif ou des produits dérivés. Dans le cadre de ce système, les bitcoins (monnaie électronique ou réserve de valeur) et les éthers (monnaie pour une machine virtuelle) ne semblent pas être des titres.
Néanmoins, les investissements qui fonctionnent comme des valeurs mobilières ou de la monnaie électronique seront réglementés par la FSA. Toutefois, une licence peut ne pas être nécessaire. Les titres qui offrent une certaine forme de croissance du capital, en d’autres termes, des investissements, nécessitent une licence.
Catégories de monnaie électronique de l’île de Man | Source: Île de Man FSA
Une réserve de valeur peut ne pas être réglementée, bien que les règles ne soient pas tout à fait claires. Une réserve de valeur comme la monnaie fiduciaire, ainsi que tout token pouvant être échangé contre des services comme l’argent, peut être considérée comme de la monnaie électronique.
Cela laisse Bitcoin (BTC) dans une zone grise. Ni Bitcoin ni Ether ne sont spécifiquement nommés dans le document.
Définir la définition
Qu’un token soit considéré ou non comme un titre, il doit être enregistré en tant qu’entreprise désignée et se conformer aux exigences en matière de lutte contre le blanchiment d’argent (LAB) et le terrorisme pour pouvoir être utilisé légalement sur l’île. La bataille pour la définition de certains actifs cryptos a été litigieuse, en particulier sur les marchés les plus importants et les plus influents. Aux États-Unis, l’Internal Revenue Service a averti qu’il serait à l’affût de toute fraude fiscale liée à la crypto, bien que la réglementation relative à ces actifs ne soit pas encore tout à fait claire. De même, en août, un membre du Congrès américain a écrit une lettre à l’IRS essayant de garder les récompenses PoW d’être considérées comme un revenu imposable. Ils ont fait valoir que le maintien de la crypto fiscalité avantageuse favoriserait l’innovation technologique aux États-Unis. Le coding étant un processus relativement bon marché, le risque de fuite des cerveaux vers des régions du monde plus favorables à la crypto est réel.
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