Ripple et son procès font valoir de vives critiques envers la SEC. L’autorité américaine, représentée par son président, hausse le ton.
La SEC n’entend faire aucun cadeau à Ripple ou à la crypto
Alors que le procès qui oppose Ripple à la SEC prend à nouveau de l’ampleur suite à l’implication d’un géant de la crypto dans l’affaire, l’autorité américaine semble voir sa marge de manœuvre s’amenuiser. En outre, son acharnement apparent sur le secteur génère de nombreuses critiques au sein de la crypto sphère, en particulier depuis la publication des papiers d’Hinman qui viennent contredire ses accusations. Après un long silence, la SEC expose enfin son point de vue.
En effet, le président de la SEC Gary Gensler, qui s’est maintes fois démarqué comme un fervent défenseur des régulations, a publié un communiqué dans lequel il revient sur les dernières initiatives de l’autorité concernant l’industrie. La SEC, accompagnée d’autres organismes de justice américains, commencent à sévir et épinglent de plus en plus d’entreprises du secteur. L’affaire Ripple fait le plus de remous mais, selon Gensler, les sociétés appelées à la barre n’auraient tout simplement pas suivi la loi. Afin de le justifier, il prend l’exemple de BlockFi.
Premièrement : si vous omettez d’enregistrer un titre comme requis ou de vous inscrire de manière appropriée en tant que société d’investissement, vous enfreignez les lois sur les valeurs mobilières, quelle que soit la « forme » ou le « nom » des titres concernés. C’est pourquoi, lorsque BlockFi n’a pas enregistré les offres et les ventes d’un produit de prêt crypto et a fait des déclarations matériellement fausses et trompeuses sur ces titres, nous les avons facturés.
Extrait du communiqué de Gary Gensler.
Si le président de la SEC n’aborde pas Ripple directement, ces propos font indéniablement écho à l’affaire puisque l’entreprise est elle-même accusée de ne pas avoir déclaré ses cryptomonnaies comme titres. En spécifiant que la loi s’appliquera quelle que soit la forme du titre, Gary Gensler laisse donc entendre que l’autorité américaine ne baisse pas les bras face à la défense de la crypto et qu’elle restera intransigeante concernant l’enregistrement des actifs numériques.
Du côté du procès, un nouveau témoignage en soutien
Tandis que la SEC campe sur ses positions, un nouveau amicus brief a été déposé en faveur de Ripple. Comme tous les autres avant elle, la société de service crypto Cryptillian Payment Systems a demandé à faire entendre sa voix auprès de l’autorité financière. Tout en critiquant le jugement sommaire donné par cette dernière, ce nouvel allié prend cette fois-ci le parti de ses clients.
En effet, si les cryptomonnaies devaient être enregistrées en tant que titre, les utilisateurs des plateformes s’en retrouveraient lésés car ils devraient se soumettre à un système supplémentaire de régulation et d’imposition. De quoi faire fuir la majorité des individus et donc faire s’effondrer la plupart des entreprises du secteur.
Pour l’instant, la SEC n’a donné aucune réponse personnalisée aux très nombreux soutiens de Ripple et le procès reste donc immobilisé jusqu’à sa prochaine déclaration. En attendant, Gary Gensler continue de se démarquer avec des opinions bien à lui tout en souhaitant faire des régulateurs les grands décideurs des marchés.
Le travail des régulateurs n’est pas de choisir des gagnants et des perdants, ni de limiter les choix, mais de fixer des règles générales et de mettre un terme aux pratiques illégales. Pour Gensler, semble-t-il, la concurrence est le contraire. C’est quelque chose établi par les régulateurs, qui disent aux acheteurs, aux vendeurs et aux intermédiaires ce qu’ils doivent faire, afin de faire fonctionner les marchés de la manière dont les régulateurs pensent qu’elle sera le mieux.
Extrait des propos d’Aaron Brown pour Bloomberg concernant les régulations de la SEC.
Avec la SEC qui campe sur ses positions, le procès intenté à Ripple risque donc de s’éterniser encore un peu tout en promettant de nombreux rebondissements.
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