Ripple s’interroge suite à la victoire de la SEC dans une autre affaire impliquant elle aussi un projet crypto.
La SEC marque une victoire écrasante contre la crypto
Alors que Ripple continue de tenir tête à la SEC, d’autres projets crypto n’ont plus cette chance. Ils sont nombreux à avoir été épinglés par l’autorité financière pour avoir vendu des titres non enregistrés. Bien que la société émettrice du XRP soit celle qui fasse le plus de bruit, un autre procès avant le sien marquait lui aussi un tournant pour l’industrie. Malheureusement, ce dernier vient de se solder par une victoire écrasante de la SEC.
En mars 2021, l’autorité américaine a intenté un procès au projet LBRY en l’accusant de ne pas s’être enregistré auprès d’elle avant de vendre des cryptomonnaies. Cet événement avait fait un tollé au sein du secteur crypto et le PDG de l’entreprise accusée avait reproché à la SEC de mal avoir défini ses critères. Un flou juridique qui sera plus tard repris par Coinbase. Quoi qu’il en soit, après un an et demi de bataille et la mobilisation une bonne partie de l’industrie pour obtenir gain de cause, le tribunal de district du New Hampshire a tranché sur l’affaire et a donné raison à la SEC. En d’autres termes, pour la justice, les cryptomonnaies proposées par LBRY seraient effectivement des sécurités en vertu du fameux test Howey.
La SEC n’a pas fondé son action d’application ici sur une nouvelle interprétation nouvelle d’une règle qui, par ses termes, n’interdit pas expressément la conduite pertinente. Au lieu de cela, la SEC a fondé sa réclamation sur une application directe d’un principe vénérable de la Cour suprême qui a été appliqué par des centaines de tribunaux fédéraux à travers le pays depuis plus de 70 ans. Bien que ce soit peut-être la première fois qu’il a été utilisé contre un émetteur de jetons numériques qui n’a pas réalisé d’ICO, LBRY n’est pas en mesure de prétendre qu’elle n’a pas qu’il n’a pas reçu une notification équitable de sa conduite illégale.
Extrait du jugement rendu par la justice américaine concernant l’affaire SEC-LBRY.
Quelles conséquences pour Ripple ?
Comme le spécifie l’équipe dirigeante de LBRY, cette première victoire importante de la SEC pourrait faire pencher la balance de son côté. En effet, le fait qu’un tribunal américain lui ait donné raison pourrait avoir des conséquences sur tous les autres procès intentés à la crypto. Alors que LBRY se voit condamné, aucune justification ne pourrait empêcher les autres acteurs de subir le même sort. Ainsi, toutes les monnaies numériques à l’exception des CBDC pour être requalifiées en tant que sécurités.
Du côté de Ripple, l’autorité américaine pourrait invoquer la conclusion du procès qui l’opposait à LBRY pour justifier une condamnation similaire. Cependant, selon l’avocat de Ripple, l’entreprise crypto aurait d’autres arguments pour empêcher la SEC d’agir ainsi.
Au début, la SEC a soutenu que Ripple était l’entreprise commune mais quand elle a été forcée de concéder que les détenteurs de XRP n’obtenaient pas d’intérêt légal ou financier dans Ripple, la SEC a changé d’avis et, par le biais d’un soi-disant témoin expert, a soutenu que l’entreprise commune était l’ensemble de l’écosystème – y compris les bourses, les vendeurs, les commerçants et les détaillants. Mais parce que, en partie, les détenteurs se sont défendus et ont fourni 3000 affidavits, réfutant ce prétendu expert, l’expert a fait marche arrière.
Extrait d’une publication Twitter de John E Deaton.
D’après l’avocat, Ripple aurait encore 50 % de chance de gagner son procès. Pour l’instant, les membres de la communauté du projet ne remettent pas cette affirmation en question et semblent garder espoir malgré la possibilité d’une conclusion tout aussi négative. Du côté du cours du jeton, la peur n’a pas encore gagné les détenteurs suite au propos rassurants de Deaton. Le XRP est donc pour l’instant victime de la chute des cryptomonnaies survenue cette nuit mais ne subit, pour l’instant, aucune conséquence directe de cette victoire de la SEC.
Avis de non-responsabilité
Avis de non-responsabilité : Conformément aux directives de The Trust Project, BeInCrypto s'engage à fournir des informations impartiales et transparentes. Cet article vise à fournir des informations exactes et pertinentes. Toutefois, nous invitons les lecteurs à vérifier les faits de leur propre chef et à consulter un professionnel avant de prendre une décision sur la base de ce contenu.
