Un juge américain a statué que certains clients de la plateforme crypto déchue Celsius Network ont le droit de récupérer leurs fonds.
Celsius Network fait partie des grandes plateformes crypto qui se sont effondrées cette année, causant des pertes colossales aux investisseurs. Cependant, la dernière décision du tribunal sur l’affaire Celsius a donné une petite lueur d’espoir à ses créanciers et à ceux de FTX.
Celsius met les points sur les i
Martin Glenn, un juge américain spécialisé dans les faillites, essaie actuellement de déterminer qui a droit aux fonds déposés dans les comptes de Celsius Network. S’il statue que ces fonds appartiennent aux clients, ces derniers auront plus de chances de récupérer leurs actifs. En revanche, s’il décide que ces avoirs appartiennent à Celsius, les clients rejoindront la longue liste de créanciers de l’entreprise.
De son côté, Celsius estime que les actifs détenus dans ses comptes “Earn”, “Custody” et “Withhold” devraient être désignés différemment. En effet, les clients de la plateforme gagnaient des intérêts sur la crypto détenue dans des comptes “Earn”. Celsius utilisait les fonds des clients “Earn” pour accorder des prêts à d’autres clients. C’est pourquoi l’entreprise se considère comme propriété de ces fonds et de ceux qui se sont mélangés aux avoirs des autres clients (emprunteurs).
Lorsque les législateurs américains ont statué que les comptes “Earn” de Celsius étaient des offres de titres non enregistrés, la plateforme de prêt a commencé à proposer des comptes “Custody” et “Withhold” sans intérêts. Selon les dirigeants de l’entreprise, les fonds détenus dans ces deux derniers types de comptes “appartiennent légitimement aux clients”.
Qui a droit à quoi ?
Le juge Martin Glenn semble partiellement d’accord avec le raisonnement de Celsius. Selon lui, la crypto détenue dans des comptes de garde “Custody” appartient aux clients. Par conséquent, ces clients, et ceux dont les comptes sont trop petits pour que Celsius puisse les utiliser pour rembourser d’autres clients, ont le droit de récupérer leurs fonds. Le comité des créanciers estime que le total des actifs crypto détenus dans des comptes “Custody” s’élève à 50 millions de dollars.
Cependant, le juge n’a pas encore statué sur la propriété de la crypto détenue dans les comptes “Earn” et “Withhold” de Celsius. Contrairement à M. Glenn, les investisseurs lésés n’ont aucun doute sur la propriété de ces fonds. Celsius a par ailleurs exacerbé la colère de ses créanciers lorsqu’elle a obtenu l’approbation du tribunal pour verser des primes à ses employés.
Pourtant, cette décision du tribunal a apporté une petite lueur d’espoir aux clients “Custody” de Celsius et aux créanciers de certaines plateformes similaires comme FTX. Bien qu’elles conservent la propriété des actifs, les entreprises en faillite peuvent ne pas avoir suffisamment de fonds pour rembourser tous les clients.
Afin de déterminer qui a droit au remboursement, le tribunal aura probablement besoin d’effectuer une recherche plus approfondie, mais cela pourrait créer un précédent juridique pour les liquidations judiciaires des entreprises crypto.
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