Le tribunal américain des faillites a tranché que Celsius détient la plupart des fonds déposés dans les comptes “Earn”. Cela signifie que les clients particuliers de la plateforme seront les derniers à être remboursés.
Un juge américain a statué ce mercredi 4 janvier que Celsius Network détient la plupart des crypto actifs déposés par les investisseurs. Un verdict qui tombe comme un coup de massue sur les clients de la plateforme.
Selon son dossier de faillite, Celsius Network doit rembourser environ 600 000 comptes avec un total de 4,2 milliards de dollars. Martin Glenn, le juge chargé de l’affaire, a également statué que selon les termes et conditions d’utilisation de Celsius, les fonds déposés dans les comptes “Earn” appartiennent à la plateforme.
“Sur la base des conditions d’utilisation de Celsius, le tribunal a conclu que les actifs crypto qui ont été déposés dans les comptes Earn appartiennent à Celsius”.
Un coup dur pour les clients de Celsius
En septembre 2022, la valeur des comptes “Earn” de Celsius avoisinait 23 millions de dollars en stablecoins. Selon le juge, “les crypto actifs qui sont restés sur ces comptes jusqu’à juillet 2022 sont devenus la propriété de Celsius Network”.
Cela signifie que la plupart des clients Earn de Celsius seront moins prioritaires que ceux qui ont des comptes non porteurs d’intérêts. Selon M. Glenn, “les conditions d’utilisation de Celsius stipulent clairement que la société est propriétaire des fonds déposés dans les comptes Earn”. Par conséquent, les détenteurs de ces comptes seront considérés comme des créanciers chirographaires.
“Celsius détenait tous les droits et les titres sur ces actifs numériques, y compris les droits de propriété des crypto actifs (y compris les stablecoins) déposés dans les comptes Earn”.
Enfin, le juge a souligné que les conditions d’utilisation, qui ont été publiées pour la première fois en février 2018, ont été modifiées en avril 2022 avec l’ajout de cette clause. “Presque tous les clients ont accepté la version modifiée des conditions d’utilisation”, a-t-il ajouté.
La plateforme n’est pas en mesure d’honorer toutes ses dettes
M. Glenn a également indiqué que l’entreprise n’a pas suffisamment d’argent pour rembourser ses clients.
“L’égalité de répartition est un principe fondamental du Code des faillites. Il n’y aura tout simplement pas assez de fonds pour rembourser l’intégralité des clients”.
La plupart des clients restent donc des créanciers non garantis, ce qui signifie qu’ils ne pourront récupérer qu’un petit pourcentage de leurs créances, a-t-il ajouté.
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