Après avoir perdu son procès contre Hermès, le créateur des NFT MetaBirkins est revenu avec de nouveaux arguments.
D’après Mason Rothschild, le créateur de la collection NFT MetaBirkins, les 🪙 jetons non fongibles n’entrent pas dans le champ d’application des lois relatives à la protection des droits de marque.
Mason Rothschild peine à convaincre le tribunal
L’argument de Mason Rothschild est plutôt simple : étant donné que “les MetaBirkins sont des actifs intangibles, ils n’entrent pas dans le champ d’application de la loi Lanham”, qui régit les affaires de violation des droits de marque aux États-Unis.
Ainsi, il pense que même l’artiste Ryder Ripps, qui est accusé d’avoir copié les NFT BAYC, ne doit pas être soumis à la loi Lanham.
Pour appuyer ses propos, Mason Rothschild a évoqué l’affaire Dastar Corp vs Twentieth Century Fox Film Corp. Lors de ce procès qui a eu lieu en 2003, le tribunal a statué que la loi Lanham ne s’applique qu’aux biens tangibles et non pas aux œuvres artistiques.
“L’utilisation de la marque «Bored Ape» par Yuga Labs sert uniquement à identifier les créateurs des images Bored Ape. Les NFT permettent de prouver la propriété de ces images. De même, l’utilisation de cette marque ne signifie en aucun cas que les NFT sont des actifs tangibles. Elle signifie simplement que ces NFT sont liés à des œuvres artistiques intangibles”.
De leur côté, les avocats d’Hermès estiment que M. Rothschild ne fait que répéter des arguments déjà rejetés par le tribunal californien.
En février, la maison française 🧑⚖️ a remporté son procès contre Mason Rothschild, qui a été condamné à payer 133 000 dollars de dommages et intérêts.
Qu’en est-il de l’affaire BAYC ?
Le juge américain John Walter a statué le mois dernier que “Ryder Ripps et Jeremy Cahen ont enfreint les lois fédérales en copiant les NFT Bored Ape”.
Yuga Labs accuse le duo d’avoir collecté 500 millions de dollars en vendant de faux NFT Bored Ape. Les deux artistes sont également accusés d’avoir utilisé la marque de Yuga Labs pour gagner en crédibilité sur les réseaux sociaux.
Après avoir battu tous les records en 2021, les NFT 🐒 Bored Ape Yacht Club sont devenus un véritable symbole de statut social.
Malgré le déclin du marché NFT, la collection a enregistré un volume de ventes de 2,8 milliards de dollars depuis sa création.
Morale de l’histoire : On peut voler des idées, mais on ne peut jamais voler du talent.
Trusted
Avis de non-responsabilité
Avis de non-responsabilité : Conformément aux directives de The Trust Project, BeInCrypto s'engage à fournir des informations impartiales et transparentes. Cet article vise à fournir des informations exactes et pertinentes. Toutefois, nous invitons les lecteurs à vérifier les faits de leur propre chef et à consulter un professionnel avant de prendre une décision sur la base de ce contenu.
