Alors que la pression s’intensifie du côté des litiges qui opposent la crypto à la SEC, l’industrie pourrait avoir un argument pour faire peser la balance de son côté.
La SEC pourrait avoir à faire marche arrière dans sa bataille contre la crypto
Le vent continue de tourner pour la SEC. Alors que l’on attend le verdict dans le procès qui l’oppose à Ripple, le régulateur américain semble 🤔 accumuler les problèmes depuis quelques jours. Cependant, il ne serait pas au bout de ses surprises.
En effet, un nouvel événement a de quoi pousser les experts à revoir leurs prédictions les plus pessimistes. Il se pourrait que les attaques de la SEC contre la crypto n’aboutissent jamais à un procès et ne deviennent plus qu’un mauvais souvenir.
La raison ? Un extrait de la loi américaine repéré par les avocats Jake Chervinsky et Marissa Coppel, qui dit que chaque accusation infondée ou relevant d’un conflit d’intérêt oblige celui qui l’a proférée à ne plus s’impliquer dans un procès. En épinglant la crypto sans donner d’arguments, Gary Gensler n’est pas impartial, alors même que son poste l’exige. Il pourrait donc se voir ordonner de faire marche arrière, avec interdiction d’entraver l’industrie à l’avenir.
En outre, trois faux pas pourraient obliger la SEC à annuler la totalité des affaires, à savoir :
- Elle n’a pas suivi le processus Wells, normalement obligatoire, pour attaquer la crypto en justice ;
- En décidant que tous les jetons sont des sécurités, Gary Gensler s’octroie un rôle normalement réservé au tribunal ;
- Aucune enquête officielle n’a été menée quant à la correspondance ou non de la crypto aux critères du 📋 test de Howey.
Pour aller plus loin, retrouvez notre guide sur le test de Howey.
Attention à ne pas crier victoire trop vite !
Pour autant, cet argument soulevé par les deux avocats pourra-t-il être celui qui garantira la victoire à l’industrie ? La réponse est oui… et non.
D’un point de vue pragmatique, la loi américaine devrait prévaloir sur tout autre parole de la SEC ou de la crypto. Si les accusés venaient à prouver que Gary Gensler n’était pas neutre ou que l’affaire serait 😱 le résultat d’un complot, ce serait sa réclusion qui s’appliquerait automatiquement.
Cependant, le procès Ripple pourrait également peser dans la balance. Si la justice venait à admettre que les cryptomonnaies étaient bien des sécurités, les accusations du directeur de la SEC ne seraient plus considérées comme fausses. La crypto va donc devoir redoubler de vitesse pour ne pas être prise de cours avant l’échéance tant attendue.
La morale de l’histoire : SEC qui sème le vent récolte la tempête.
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