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Fiscalité crypto en France : nouveau modèle d’imposition en vue !

2 mins
Mis à jour par Matias Calderon
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EN BREF

  • La Cour des Comptes a publié des recommandations proposant d'imposer les stablecoins et les NFT selon un critère bien spécial.
  • Pendant ce temps, les jetons adossés à des monnaies traditionnelles pourraient connaître une révolution en 2024.
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La France pourrait mettre en place une nouvelle fiscalité crypto où vous payez en fonction de ce que vous faites de vos actifs.

La fiscalité crypto bientôt revue en France ?

Avec l’arrivée des régulations, la fiscalité crypto est l’un des grands défis que les autorités doivent relever. La France durcit déjà son point de vue, notamment en souhaitant durcir le PSAN à nouveau, mais également en proposant un nouveau système d’imposition.

Si l’on en croit les recommandations de la Cour des Comptes, de nouveaux secteurs crypto vont devoir faire l’objet d’une imposition particulière. Le document souligne le potentiel risque de l’industrie pour la stabilité financière et propose d’établir une taxation basée sur leur utilisation effective.

Les stablecoins adossé sur la monnaie européenne seront ainsi les premiers concernés. Contrairement à maintenant où les échanges ne sont pas à déclarer, chaque utilisateur qui échangera des euros contre des jetons sera imposé. En revanche, ce ne sera plus le cas si les dits stablecoins sont utilisés pour payer des biens et des services, à l’instar des devises traditionnelles.

Pour aller plus loin : qu’est-ce que les stablecoins ?

Source : compte X de Waltio

De leur côté, les NFT font encore l’objet d’une certaine réflexion mais la Cour des Comptes estime qu’ils seront eux aussi soumis à une fiscalité crypto sur mesure en fonction de leur utilisation (art, immobilier…).

fiscalité crypto

Des jetons tout de même destinés à évoluer ?

Face à l’arrivée de cette nouvelle fiscalité crypto, les experts s’interrogent : les nouvelles règles vont-elles faire fuir le public et empêcher l’évolution des stablecoins ?

Rien n’est moins sûr, d’autant plus que les jetons en question pourraient connaître un nouveau souffle cette année. Selon un récent rapport de CoinShares, un stablecoin basé sur la blockchain Bitcoin pourrait révolutionner le secteur dans quelques mois. Ce, notamment, parce qu’il serait plus rapide et moins cher.

Source : compte X de CoinShares

Mais alors que de tels actifs existent déjà, comment justifier que le dernier venu sera meilleur qu’un autre ? Tout simplement parce que les ETF Bitcoin auront ouvert la voie aux institutions et que celles-ci pourraient créer leur propre stablecoin. Ensuite appliqué à la finance traditionnelle, celui-ci pourra être adopté à grande échelle.

La morale de l’histoire : Chaque plat de poisson est payé cinq fois au fisc, et une fois au pêcheur.

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Laure Elizabeth Iacoucci
Laure Elizabeth Iacoucci est une journaliste expérimentée, comptant déjà plusieurs années d’expertise en rédaction, recherche et SEO. Son champ d’expertise s’étend de la blockchain à l’intelligence artificielle en passant par les régulations, la DeFi, les analyses de marché ainsi que toute forme de vulgarisation. Ses compétences rédactionnelles, sa maîtrise du SEO et son sens de l’investigation en font une professionnelle versatile et toujours prête à apporter un spectre complet de la crypto.
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