Mark Uyeda, président par intérim de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, a encouragé les participants de l’industrie crypto à donner leur avis sur un cadre proposé. Cette initiative vise à alléger la pression réglementaire sur le trading d’actifs numériques.
Lors de la table ronde du Crypto Task Force de la SEC le 11 avril, Mark Uyeda a en effet souligné le décalage croissant entre les réglementations actuelles et les réalités de l’innovation blockchain.
La SEC envisage un modèle de licence fédérale pour simplifier la conformité crypto
Uyeda a comparé l’évolution des marchés crypto aux débuts du trading de titres aux États-Unis, qui a commencé sous un platane à New York.
Il a ainsi soutenu que les premiers courtiers ont créé des règles adaptées aux besoins de leur époque. De même, les régulateurs modernes doivent maintenant envisager des cadres qui s’alignent sur la structure distincte des plateformes crypto.
Contrairement aux bourses traditionnelles, les systèmes de trading crypto combinent souvent la garde, l’exécution et le règlement en une seule plateforme. La technologie blockchain rend cette intégration possible.
Uyeda a par ailleurs souligné que cette configuration peut améliorer la transparence, l’efficacité et la rapidité des transactions. Il a également mis en avant des avantages tels que le trading 24/7 par le biais des smart contracts et une gestion simplifiée des garanties grâce à la tokenisation.
« La technologie blockchain offre la possibilité d’exécuter et de régler des transactions de titres de manière potentiellement plus efficace et fiable que les processus actuels », a déclaré Uyeda .
Cependant, Uyeda a reconnu que les architectes des lois sur les valeurs mobilières américaines n’avaient jamais anticipé la technologie blockchain ou les systèmes décentralisés. En conséquence, des défis de conformité ont émergé, car de nombreux titres tokenisés restent non enregistrés et inéligibles pour les bourses nationales.
En outre, les règles existantes, telles que la règle de protection des ordres, sont également difficiles à appliquer dans des environnements de trading hybrides où les actifs circulent entre les systèmes on-chain et off-chain.
Uyeda a également critiqué le patchwork actuel des exigences de licence État par État, qui crée des obstacles pour les entreprises crypto cherchant à opérer à échelle nationale.
Pour combler ces lacunes, Uyeda a proposé un cadre de dérogation conditionnelle qui pourrait soutenir l’expérimentation tout en maintenant la protection des investisseurs. Il a également suggéré qu’un modèle de licence fédérale unifiée sous l’égide de la SEC pourrait simplifier la conformité et améliorer la cohérence du marché.
« Dans le cadre d’un cadre réglementaire fédéral accommodant, certains participants au marché préféreraient probablement offrir le trading à la fois de titres tokenisés et d’actifs crypto non considérés comme des titres sous une seule licence SEC, plutôt que d’offrir uniquement le trading d’actifs crypto non considérés comme des titres sous cinquante licences d’État différentes », a déclaré Uyeda.
Néanmoins, il a invité les experts de l’industrie à recommander des domaines spécifiques où une telle dérogation permettrait de débloquer des cas d’utilisation pratiques sans compromettre l’intégrité du marché.
Les remarques de Uyeda témoignent d’une prise de conscience croissante de la SEC d’une nécessiter de faire évoluer la réglementation des actifs numériques. Bien qu’une réforme à long terme puisse prendre du temps, le cadre de dérogation proposé pourrait créer un espace pour l’innovation sans compromettre les garanties du marché.
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