Un avocat pro-Ripple a prédit que la société fintech gagnerait son procès contre la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine.
Ce 11 avril, l’avocat pro-Ripple Jeremy Hogan a publié sur Twitter un fil de discussion détaillé reprenant les raisons pour lesquelles, selon lui, l’entreprise crypto gagnera son procès.
La SEC a poursuivi la société en décembre 2020, l’accusant avec ses dirigeants d’avoir vendu des titres non enregistrés.
L’affaire traîne maintenant depuis plus de deux ans. Toutefois, son dénouement pourrait marquer un tournant clé pour l’ensemble du secteur crypto aux États-Unis.
“Il s’agit d’une bataille juridique complexe dont dépend l’avenir de la ‘crypto’ telle que nous la connaissons”, a déclaré M. Hogan.
Le XRP de Ripple est-il un actif décentralisé (vraiment ?)
D’après Ripple, il doit y avoir un “contrat” pour que quelque chose soit considéré comme un titre. C’est ce qui a été stipulé par le test Howey, sur lequel repose l’argument de la SEC.
Cela dit, M. Hogan a souligné que l’agence a cité plusieurs cas dans lesquels il n’y avait pas d’accord formel écrit. En outre, elle a obtenu gain de cause dans des affaires où il n’y avait pas de “contrat d’investissement”.
Il s’agit là d’une nouvelle plutôt inquiétante pour Ripple.
Cela dit, M. Hogan estime qu’il existe suffisamment d’éléments dans le dossier de Ripple pour que le juge de première instance se prononce en sa faveur. Cela repose sur une chose : la décentralisation.
En effet, les achats traditionnels nécessitent un contrat car ils sont réalisés par des entités centralisées. C’est là la raison pour laquelle celles-ci ont perdu leur procès devant la SEC, a soutenu M. Hogan. “Historiquement, les ventes de titres sont le fait de vendeurs centralisés”, a-t-il déclaré avant d’ajouter :
“La différence avec les crypto-monnaies, c’est qu’il est logique d’acheter des cryptos, parce qu’elles sont décentralisées. Personne n’est en possession du “réseau”. Il est donc logique que quelqu’un puisse acheter du XRP en tant qu’investissement sans avoir de contrat avec qui que ce soit. C’est là le principal facteur de différenciation.
Ainsi, selon lui, si le juge prend en compte et comprend la technologie, “Ripple gagnera sur ce point”.
Les cas d’utilisation du registre : un meilleur argument ?
Cependant, on pouvait trouver comme contre-argument le fait que le XRP est centralisé car il est contrôlé par Ripple. L’entreprise fintech a en effet conservé sous séquestre environ la moitié de l’offre totale du token, et les libère selon son propre calendrier.
Cela diffère de l’offre de Bitcoin, qui se trouve régie par le mécanisme de preuve de travail (proof of work). Ou encore celle d’Ethereum, émise par un consensus de preuve d’enjeu (proof of stake).
Dans cette optique, les cas d’utilisation de Ripple pourraient présenter un meilleur argument pour assurer sa victoire. En effet, le registre XRP est utilisé par les banques et les institutions financières du monde entier. Par conséquent, le token constitue essentiellement un système de paiement transfrontalier, et non un titre.
Au moment de la rédaction de cet article, le cours XRP a gagné 4 % sur la journée, montant à 0,525 $.
Morale de l’histoire : S’il y a bien quelque chose que l’on sait sur l’issue du procès de Ripple, c’est qu’on ne sait rien.
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