Dans ce qui marque une victoire massive pour Ripple, la juge Analisa Torres du district sud de New York a déclaré que les ventes programmatiques de Ripple et d’autres distributions du token XRP ne sont pas considérées comme des contrats d’investissement.
Cette décision marque un tournant décisif dans la bataille juridique entre Ripple et la Securities and Exchange Commission (SEC). En parallèle, cette annonce capitale a entraîné une forte hausse de 37 % du cours du XRP.
Le XRP de Ripple n’est donc pas un titre financier ?
Après un examen approfondi de la situation, la juge Torres a finalement donné raison à Ripple. Elle a ainsi reconnu que les ventes programmatiques et les ventes effectuées par les dirigeants de Ripple, Chris Larsen et Brad Garlinghouse, ne constituaient pas des contrats d’investissement. Une bonne nouvelle qu’attendait depuis déjà trois ans la société.
Cette décision a donc exonéré une importante part des activités de Ripple que la SEC cherchait à réprimer.
Cela dit, cette victoire ne résout qu’en partie les démélés judiciaires de Ripple avec la SEC. En effet, bien que le tribunal ait réfuté que les ventes programmatiques constituaient des contrats d’investissement, il considère que la vente institutionnelle de Ripple de 728,9 millions de XRP constitue une offre et vente non enregistrée de contrat d’investissement. Cela enfreint donc la Section 5 de la Loi sur les titres financiers.
Malgré cela, Ripple reste ferme sur sa position et focalisé sur les éléments positifs de ce procès.
A ce sujet, Brad Garlinghouse a déclaré : “Nous avons déclaré en 2020 que nous nous trouvions du bon côté de la loi, et nous nous trouverons du bon côté de l’histoire. Nous sommes reconnaissants envers tous ceux qui nous ont aidés à parvenir à la décision d’aujourd’hui. Cette décision est en faveur de toute innovation crypto aux Etats-Unis. A suivre”.
Le cours du jeton décolle
Au sein de l’industrie crypto, cette décision marque un moment décisif. En effet, la capacité de Ripple à soutenir l’aspect légal de ses ventes de XRP face aux accusations de la SEC témoigne de la résilience du secteur. Alimentant ainsi l’enthousiasme des investisseurs, le XRP a affiché une hausse de 37 %, passant de 0,47 $ à 0,62 $. L’euphorie s’est également propagée à un bon nombre d’actifs. Notamment les altcoins qui étaient également pointé du doigt par la SEC.
Ainsi, alors que Ripple doit maintenant se préparer pour l’affaire concernant ses ventes institutionnelles, le marché surveille d’un œil attentif l’évolution du cours du XRP.
Morale de l’histoire : Les justes de la crypto auront leur dû et Ripple en est l’exemple.
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