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La SEC a une nouvelle réglementation : des sanctions sur les détenteurs crypto à l’horizon ?

2 mins
Mis à jour par Matias Calderon
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EN BREF

  • Une nouvelle réglementation créée par la SEC va lui permettre de surveiller n'importe quel investisseur américain.
  • La crypto pourrait faire l'objet d'une attention toute particulière en ce sens... et les détenteurs aussi.
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A partir de cette semaine, une nouvelle réglementation créée par la SEC entre en vigueur. Cette fois-ci, les investisseurs sont visés.

La SEC serre la vis du côté des investisseurs

A partir d’aujourd’hui, la SEC va avoir un nouveau pouvoir à sa disposition. Après avoir annoncé qu’il allait attaquer davantage de plateformes crypto à l’avenir, le régulateur américain va peut-être pouvoir redoubler de surveillance face à l’industrie.

En effet, si l’on en croit une récente lettre d’opinion publiée par The Wall Street Journal, une nouvelle réglementation créée par la SEC il y a quelques années devrait entrer en vigueur cette semaine. Celle-ci permet à l’organisation de Gary Gensler d’avoir un droit de regard sur le portfolio de tous les investisseurs américains.

Selon les termes de la SEC, la réglementation demande aux institutions financières réglementées d’identifier « chaque ordre, annulation, modification et exécution de transaction pour toutes les actions et options cotées en bourse sur tous les marchés américains ».

Extrait de la lettre d’opinion.
Source : compte X du Wall Street Journal

L’initiative, qui fait d’abord penser à la Loi MiCA européenne, aurait été mise en place pour lutter contre la manipulation des cours mais également les piratages informatiques. Les données collectées seront transférées dans une base de données qui sera régulièrement scrutée, au grand dam des experts qui crient à l’espionnage et à la fin de la vie privée.

Pour en savoir plus, consultez notre guide complet sur la Loi MiCA.

Autre problème soulevé : les représailles sociales et politiques en cas de mouvement suspect, justifié ou non, sur les actifs de la population… et donc l’éventuelle censure qui pourrait s’en suivre.

SEC

A quand le tour de la crypto ?

Vous l’aurez sans doute remarqué : pour l’instant, la crypto n’est pas encore concernée par cette nouvelle réglementation. Cependant, au vu des inimités de la SEC pour l’industrie, cela ne saurait tarder. Il se pourrait donc que la loi soit amenée à changer dans les années à venir.

Que pourrait-il se passer si cela arrivait ? Du côté des investisseurs, la censure ou la limitation resteraient possibles, voire même l’interdiction d’investir dans certains actifs.

Néanmoins, ce serait aux entreprises crypto de subir les foudres de la SEC. S’il s’avérait qu’un grand nombre de portefeuilles détenaient un jeton en particulier et que celui-ci fasse ensuite l’objet d’un incident, les portes du tribunal seraient grandes ouvertes.

La morale de l’histoire : la SEC réprime pour avoir à moins punir.

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Avis de non-responsabilité : Conformément aux directives de The Trust Project, BeInCrypto s'engage à fournir des informations impartiales et transparentes. Cet article vise à fournir des informations exactes et pertinentes. Toutefois, nous invitons les lecteurs à vérifier les faits de leur propre chef et à consulter un professionnel avant de prendre une décision sur la base de ce contenu.

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Laure Elizabeth Iacoucci
Laure Elizabeth Iacoucci est une journaliste expérimentée, comptant déjà plusieurs années d’expertise en rédaction, recherche et SEO. Son champ d’expertise s’étend de la blockchain à l’intelligence artificielle en passant par les régulations, la DeFi, les analyses de marché ainsi que toute forme de vulgarisation. Ses compétences rédactionnelles, sa maîtrise du SEO et son sens de l’investigation en font une professionnelle versatile et toujours prête à apporter un spectre complet de la crypto.
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