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L’OCDE vise à régulariser le monde de la cryptomonnaie

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Mis à jour par Célia Simon
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EN BREF

  • L'OCDE propose de définir une régularisation commune à tous les pays pour favoriser la transparence et empêcher l'évasion fiscale.
  • Les cryptomonnaies sont de plus en plus prises au sérieux et tendent à devenir de plus en plus régularisées dans le futur.
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Depuis quelques semaines, l’intérêt généré par la cryptomonnaie dans le monde ne cesse de grandir. Alors que certains pays songent à adopter les devises numériques pour de bon, l’OCDE tire la sonnette d’alarme et souhaite mettre en place des solutions pour éviter certaines dérives.

L’OCDE à cheval sur la transparence

Attelée depuis deux ans à régler la “problématique” des cryptomonnaies, l’Organisation de Coopération et de Développement Économique vient de publier un avis de consultation publique à l’intention de ses pays membres. Avec des missions telles que la lutte contre la corruption et la protection des investissements, il était certain que l’organisation finirait par se pencher sur le rôle de la crypto sphère dans l’économie mondiale.

Après concertation, l’OCDE considère les cryptomonnaies comme un danger pour la transparence fiscale. En d’autres termes, que celles-ci permettent à certains détenteurs de dissimuler leur richesse et de ne pas la déclarer.

“La capacité des particuliers à détenir des crypto-actifs dans des portefeuilles non affiliés à un prestataire de services et à transférer ces crypto-actifs d’une juridiction à l’autre, présente un risque que les crypto-actifs soient utilisés pour des activités illicites ou pour échapper aux obligations fiscales. Dans l’ensemble, les caractéristiques du secteur des cryptomonnaies ont réduit la visibilité des administrations fiscales sur les activités pertinentes sur le plan fiscal menées dans ce secteur, ce qui accroît la difficulté de vérifier si les obligations fiscales associées sont déclarées et évaluées de manière appropriée.”

Dans son rapport, l’organisation propose tout de même quelques solutions qui permettraient d’endiguer le phénomène. Tout d’abord en coopérant avec les sites fournissant des cryptomonnaies ; ceux-ci devraient rendre des comptes aux autorités en partageant l’identité de leurs utilisateurs et en faisant un compte rendu de leurs transactions. Cela permettrait, entre autres, d’éviter l’évasion fiscale et de pouvoir mieux tracer les transferts illicites. La location des détenteurs de devises numériques devrait également être contrôlée afin que tout le monde déclare ses richesses à son pays de résidence. Quant aux entreprises, elles devront également montrer patte blanche en mettant en place un certain nombre de mesures.

Ainsi, les mêmes règles régiraient les 38 pays membres de l’organisation, coupant tout espoir d’échappatoire à ceux qui souhaiteraient encore frauder. Que les plus frileux se rassurent : rien n’est encore acté et l’OCDE propose d’en discuter lors d’une assemblée publique qui se tiendra en 2022.

La crypto sphère, en passe de devenir de plus en plus régularisée

Bien que les bénéfices de la cryptomonnaie sur l’économie mondiale ne soient plus à prouver, les devises numériques soulèvent un certain nombre de questions et permettent de questionner la pertinence d’un ordre économique bien implanté. Des inquiétudes récemment relayées par la Banque Centrale Européenne, dont la présidente Christine Lagarde estime que la naissance d’un système financier parallèle représente une menace et qui promette un certain nombre de régulations, voire d’interdits dans les années à venir. Quant aux pays qui adoptent les monnaies décentralisées, ils ne représentent qu’une urgence en plus dans les cas à traiter.

Alors, les détenteurs de Bitcoin et autres assets devront-ils bientôt dire adieu à l’anonymat qui leur est si cher ? Les cryptomonnaies seront-elles enfin considérées comme une économie digne de ce nom et la régularisation permettra-t-elle à la crypto sphère d’être prise au sérieux ? Il s’agit là, semble-t-il d’une décision qui repose entre les mains de l’OCDE.

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Laure Elizabeth IACOUCCI
Après avoir parcouru le monde en tant qu'artiste, Laure Elizabeth a décidé de se poser et de se plonger dans le monde de la cryptomonnaie. Basée en France, diplômée de...
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