La panique suscitée par le krach de la crypto s’est répandue comme une traînée de poudre jusqu’aux banques centrales, qui ont décidé d’agir face à l’inquiétude ambiante.
En réponse à la panique : davantage de contrôle
On aurait pu croire que la crise de la cryptomonnaie allait donner un peu de répit aux gouvernements et aux autorités monétaires, mais il n’en est rien. Après avoir asséné un grand coup à la crypto sphère à l’aide de grandes régulations et avoir fait la course au stablecoin avant de voir le tout s’effondrer, les autorités veulent vraisemblablement en finir avec le monde des monnaies numériques.
Les autorités monétaires voient le potentiel risque systémique, pas forcément avec la taille du marché qui a bien diminué, mais on voit les grandes institution financières qui se sont vraiment investies dans la crypto et qui utilisent des outils de levier qui évoquent la montée vers les grandes crises financières. On n’y est pas encore pour la crypto, mais des outils systémiques se sont développés et qui encouragent les banques centrales à tirer la sonnette l’alarme. […] Ensuite, la principale inquiétude des banques centrale restait la concurrence des stablecoins aux monnaies officielles, sans compter l’alarme tirée par le secteur bancaire.
Rémi Bourgeot, économiste, lors d’une intervention pour BFM Crypto
Afin de garder la situation sous contrôle, un seul mot d’ordre : le durcissement. Loin de vouloir atténuer les pertes subies par la population qui a investi, le gouvernement français a décidé de continuer sa politique punitive et de couper l’herbe sous le pied des intéressés. Pour lui, la protection passe par la vérification et le traçage. La déclaration de revenu correspond d’ailleurs à une première étape, puisque tous les détenteurs de cryptomonnaies doivent se signaler auprès des autorités et faire connaître le contenu de leur portefeuille crypto.
Plus que jamais, les cryptomonnaies sont devenues un danger. Auparavant concurrentes dangereuses par leur volatilité, elles ont maintenant prouvé qu’elles pouvaient faire perdre gros… mais aussi devenir l’objet d’abus qu’il faut absolument surveiller.
Le journal The Big Whale a récemment publié une enquête concernant la surveillance fiscale des contribuables. Afin d’éviter une nouvelle catastrophe de la même ampleur que les krach et arnaques internationales précédentes, le fisc met désormais les bouchées double.
Les choses évoluent pour le fisc qui a mit en place des outils qui lui permettent d’être très efficace, tant du côté des détenteurs de crypto que du citoyen lambda. On part du compte bancaire et le fisc regarde deux choses : à la fois les virements qui sont effectués par des plateformes françaises (qui vont déclarer directement les virements au fisc) et ceux effectués par les plateformes étrangères, qui elles n’ont pas d’obligation. On regarde aussi les montants anormalement ou inhabituellement élevés, qui déclencheront donc l’alerte. […] Il y a également un service que les français connaissent peu : la Direction Nationale d’Enquête Fiscale, qui dispose d’une équipe d’enquêteurs qui vont regarder ce que les contribuables détiennent et qui est aujourd’hui dotée d’experts crypto qui connaissent et détectent les procédés utilisés par les contribuables pour échapper au fisc.
Raphaël Bloch, co-fondateur de The Big Whale, lors d’une intervention pour BFM Crypto
Ces mesures à première vue très dures pourront peut-être permettre, sur du long terme, d’avoir une meilleure vision de l’utilisation des cryptomonnaies, mais également de pouvoir évaluer les plus-values et surtout les moins-values engendrées par les investissements de la population.
Il sera également plus difficile d’obtenir une licence crypto
Alors que les entreprises se pressaient récemment aux portes de l’AMF pour obtenir une précieuse licence qui leur permettra d’exercer leur activité en France, il semblerait que l’attente se prolonge pour certaines d’entre elles.
En effet, afin d’endiguer le phénomène populaire de la crypto et tout autant de sécuriser davantage de futurs investisseurs, l’Autorité des Marchés Financiers a annoncé dans un communiqué qu’elle venait de durcir ses critères d’admission. Afin d’obtenir la PSAN, les candidats devront proposer des services ainsi qu’un support client en français.
L’AMF renforce les critères de substance pris en compte pour l’agrément des PSAN en exigeant l’utilisation d’une langue compréhensible pour les clients français sur les supports de communication et dans le cadre du traitement des réclamations adressées par ces derniers.
Extrait du communiqué de l’AMF
De même, l’organisation a décidé de serrer la vis pour les activités de staking ou de lending, qui proposent respectivement un service de prêt de cryptomonnaies sur la blockchain ou à un emprunteur. Les entreprises associées vont donc devoir faire quelques efforts supplémentaires.
Les acteurs qui souhaitent proposer à leurs clients des services leur permettant de participer à l’une ou l’autre de ces activités sont invités à mener une analyse juridique approfondie afin de déterminer si l’un des deux régimes précités (ou les deux) s’applique à leur activité.
Extrait de la nouvelle doctrine de l’AMF
La crypto, gangrénée par la peur et ralentie dans le monde entier
Qu’en est-il encore des transactions, qui étaient les grandes perdantes de la loi Mica ? Malheureusement, l’Union Européenne n’a toujours pas dit son dernier mot et a encore une fois durci sa politique de surveillance.
Mais la France et l’Europe ne sont pas les seules à mettre le holà à la crypto sphère. Dans le monde entier, la peur s’est emparée des investisseurs qui hésitent désormais à replacer leurs fonds.
Quant à la Chine et aux Etats-Unis, qui ont pris des mesures radicales contre le minage, ils représentent un nouveau ralentissement pour le monde des cryptomonnaies et certains de ses acteurs. La concurrence future de Monnaies Numériques de Banque Centrale (CBDC), dont le yuan numérique qui survient plusieurs mois après l’interdiction de Bitcoin sur le territoire chinois, risque encore de porter un coup à l’industrie.
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