Un client de Coinbase a déposé une plainte collective alléguant que l’exchange aurait dû savoir que le XRP était un titre. Qu’espère-t-il ainsi gagner pour lui-même et pour tous les clients de Coinbase ?
Coinbase : nouveau procès pour le XRP
Le client Thomas Sandoval espère récupérer une partie de ses pertes de XRP en poursuivant Coinbase. Depuis que Ripple Labs a annoncé qu’elle faisait l’objet d’un procès par le gouvernement américain, le cours du token a chuté.
De leur côté, les principaux exchange, dont Bittrex, ont déclaré qu’ils retireraient le XRP de leur cote peu de temps après. Coinbase a de même annoncé que la plateforme arrêterait la négociation du XRP le 19 janvier 2021. Vraisemblablement, elle craignait des réactions hostiles si le procès se concluait par un jugement contre Ripple.
Un nouveau procès devant la Cour fédérale de Californie, sur un seul chef d’accusation, allègue que Coinbase a enfreint les lois de l’État sur la concurrence déloyale en vendant du XRP, qui serait un titre non enregistré, et en facturant des commissions sur la vente.
Le procès initial allègue que le XRP est un titre en vertu du droit américain. Cela signifierait que la Securities and Exchange Commission (SEC) n’a pas légalement approuvé la vente et la négociation du token.
Le procès implique deux dirigeants de la société Ripple et prétend qu’ils ont sciemment vendu illégalement pour plus de 1,3 milliard de dollars de titres. La SEC a déclaré :
Ripple s’est engagé dans cette offre illégale de titres de 2013 à aujourd’hui, même si la société a reçu un avis juridique dès 2012 selon lequel, dans certaines circonstances, le XRP pourrait être considéré comme un […] titre en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières.
M. Sandoval va un peu plus loin dans cette idée. Sa plainte, déposée devant le tribunal fédéral, soutient que la négligence de Coinbase devrait entraîner un remboursement de ses frais de trading.
La logique veut que Coinbase soit responsable d’une négligence dans la vente de XRP, un titre sans licence dans ce scénario. Par conséquent, les commissions que Coinbase a facturées pour la vente illégale devraient être restituées au client.
Remboursement des commissions pour tous ?
Dans la plainte de Sandoval, le dossier contre Coinbase est construit sur une technicité. Le crypto était un titre, ce que Coinbase aurait dû savoir, car elle avait compris que les nœuds de XRP étaient sous le contrôle de Ripple.
Comme la société possédait les noeuds, ces derniers faisaient donc partie de Ripple et n’étaient donc pas une marchandise, selon le procès.
Il s’agit d’un argument particulièrement intéressant, étant donné la réputation du XRP d’être centralisé et “en faveur des banques”. Le XRP est censé être un véhicule de transfert de fonds (ce qui, par définition, en fait probablement une monnaie).
Les cryptophiles lui ont néanmoins reproché d’être centralisé, contrairement à Bitcoin (bien que la plupart des mines de BTC se trouvent en Chine) ou Ethereum.
Si cette centralisation devient le point central de la possible disparition du XRP, elle pourrait être une aubaine pour d’autres ressources de crypto. La classification théorique et peut-être légale des registres démocratiques et décentralisés est un récit conté par la plupart des amateurs de crypto depuis des années.
Si Sandoval gagne le procès, cela pourrait avoir des implications majeures. Outre les décisions de justice supportant l’idée que tout registre “centralisé”, même s’il est distribué, est un titre, viennent également les autres 35 millions d’utilisateurs de Coinbase.
Pourraient-ils également récupérer leurs frais ? Ou peut-être au moins une part du règlement ? Pour l’instant, le XRP s’accroche, ayant trouvé un certain support. Il s’agit toujours de la cryptomonnaie numéro 4, et il ne fait pas beaucoup de bruit en dehors des États-Unis.
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