EN BREF

  • L'autorité fédérale allemande de surveillance financière (Bafin) souhaite traiter les transactions sur les NFT au cas par cas au lieu de les considérer comme des opérations sur valeurs mobilières.
  • Néanmoins, elle a fait savoir qu'il y certains cas où l'on peut tout de même considérer les NFT comme des valeurs mobilières.
  • Cette avancée réglementaire intervient à un moment où le volume des transactions sur les NFT est en train de légèrement rebondir.
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Régulation des NFT – L’Allemagne ne veut pas faire la même erreur que les États-Unis ou d’autres pays occidentaux. Le gendarme de la bourse allemande préfère ainsi catégoriser les NFT au cas par cas au lieu de les considérer comme des valeurs mobilières.

L’Allemagne envisage une régulation au cas par cas

Tout comme les cryptomonnaies, le statut réglementaire des NFT est un sujet qui suscite beaucoup de controverses. Alors que certains suggèrent de les catégoriser en valeurs mobilières, d’autres pensent qu’ils devraient être considérés comme les autres biens numériques.

Ce mercredi, 8 mars, l’autorité fédérale allemande de surveillance financière (BaFin) a pris part au débat en publiant une note exploratoire sur les jetons non-fongibles. Le gendarme allemand reconnaît qu’il y a effectivement un problème de statut avec ce type d’actif. C’est pour cette raison qu’il souhaite traiter les transactions sur les NFT au cas par cas. 

Selon la Bafin, il y aurait deux raisons qui font que les jetons non fongibles ne puissent être considérés comme des valeurs mobilières.

« D’une part, les jetons manquaient jusqu’à présent de droits incorporés similaires à des titres. Et d’autre part, les NFT sont généralement dotés de droits et de contenus individuels, de sorte que la normalisation et donc la négociabilité au sens du concept réglementaire de titres sont exclues »

Peut-on lire dans la note

Cependant, la Bafin explique qu’il y a certains cas où ce type de jetons pourraient être considérés comme des valeurs mobilières. Elle a donné l’exemple où 1000 NFT représenteraient les mêmes demandes de remboursement et d’intérêts.

Les NFT ont repris du poil de la bête

Cette avancée réglementaire intervient à un moment où le volume des transactions sur les NFT est en train de légèrement rebondir. Les données de DappRadar indiquent que le volume des échanges a augmenté de 117 % au cours du mois de février. La vente des jetons non fongibles a atteint 2,4 milliards au cours de la période. Le marché des NFT n’avait pas dépassé la barre des milliards depuis plus de six mois. 

La marketplace Blur a été la locomotive de cette bonne performance. Sa plateforme a enregistré un volume de ventes de NFT de 1,13 milliards de dollars, soit près de la moitié du total du secteur.  Elle a même pu arriver à supplanter OpenSea. Selon les experts, cette tendance à la hausse devrait se poursuivre sur l’année car les NFT Bitcoin devraient attirer plus d’investisseurs vers le secteur. 

Morale de l’histoire : Il n’y a que les imbéciles qui ne changent pas d’avis.

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Samuel Cange
Samuel Cange est un rédacteur crypto expérimenté, titulaire d'un master en économie de l'Université de Namur (Unamur). Ayant débuté sa carrière chez Cryptonaute en 2020, Samuel a développé une compréhension approfondie du marché des cryptomonnaies et de l'industrie de la blockchain. Il excelle dans les domaines de la Blockchain, de la Tokenisation, de la DeFi et du DePin, et est passionné par les marchés financiers et les technologies disruptives. Actuellement, Samuel apporte son...
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