C’est le grand Nemesis de la crypto : la SEC américaine aura particulièrement fait baver l’industrie en 2024. Ce, du moins, jusqu’à ce que les choses ne tournent plus vraiment en sa faveur.
Un début d’année riche en procès
L’affaire Ripple tourne au vinaigre
Le premier litige de la SEC et celui qui marque le plus la crypto est incontestablement l’affaire qui oppose Ripple au régulateur. Et pour cause, le procès dure depuis 2020 ! La société était accusée d’avoir vendu du XRP sans autorisation et d’avoir ainsi récolté près de 1,3 milliards de dollars. Or, le jeton étant considéré comme un titre financier, il faut d’abord d’enregistrer auprès des autorités avant de le distribuer.
Suite à une décision de la juge Analisa Tores alléguant seules les ventes de XRP aux institutions étaient condamnables, la SEC a usé de toutes ses forces en 2024 pour faire changer le verdict. En mars 2024, celle-ci a soumis un mémoire proposant plusieurs sanctions contre Ripple. Le 23 avril suivant, elle a obtenu la divulgation de tous les documents financiers de l’entreprise.
Puis, le 7 août, le verdict est tombé et la victoire est partielle pour les deux partis. La société crypto a été condamnée à payer 125 millions de dollars de pénalités, bien moins que les 2 milliards demandés par le régulateur. Mécontente, la SEC a fait appel en octobre 2024 mais abandonné les charges contre les dirigeants de Ripple. Nous saurons si la démarche aura porté ses fruits mi-2025.
The SEC asked for $2B, and the Court reduced their demand by ~94% recognizing that they had overplayed their hand. We respect the Court’s decision and have clarity to continue growing our company.
— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) August 7, 2024
This is a victory for Ripple, the industry and the rule of law. The SEC’s…
Les plateformes crypto sont attaquées
Cette année a également été l’occasion pour le régulateur de renforcer ses poursuites contre les plateformes crypto. Celui-ci a attaqué la bourse Coinbase ainsi que Binance en 2023. La première est accusée d’avoir proposé des services de titres non enregistré, notamment le staking, tandis que Binance est accusée d’en vendre illégalement tout en mélangeant les fonds des clients.
Today we charged Coinbase, Inc. with operating its crypto asset trading platform as an unregistered national securities exchange, broker, and clearing agency and for failing to register the offer and sale of its crypto asset staking-as-a-service program.https://t.co/XPG2gDkxtV pic.twitter.com/hCdVMw8B2v
— U.S. Securities and Exchange Commission (@SECGov) June 6, 2023
En dépit de toutes les tentatives des accusés, la justice a décidé en mars 2024 que les poursuites étaient légitimes. En juin 2024, l’équipe de Coinbase a contre-attaqué en poursuivant la SEC pour non-régulation et refus d’aider les entreprises de l’industrie à se conformer. Une demande réitérée devant un tribunal d’appel fédéral en septembre suivant.
En pleine dispute avec le régulateur concernant le Test de Howey, accusé de fausser les accusations, Coinbase a finalement proposé à Ripple de s’allier pour que la justice s’exprime enfin sur le sujet. Cette initiative, si elle aboutit, pourrait mettre fin aux poursuites… mais aussi les aggraver.
Les VC sont aussi scrutés
Loin de se contenter d’attaquer les grandes entreprises, la SEC le fait aussi avec les grandes ! En août 2024, celle-ci a étayé sa liste de cibles potentielles et entamé une procédure à l’encontre de trois sociétés de capital risque. Leur nom n’a pas été divulgué mais elles sont toutes spécialisées dans la crypto.
Le but de la démarche est simple : savoir si celles-ci obtiennent des jetons à prix bas avant de les revendre à un prix plus haut au grand public. Et puisque tous les altcoins sont considérés comme des titres financiers, les accusations sont aggravées ! A travers cette affaire, c’est le système de financement de tous les projets blockchain qui doit être décortiqué. Nous en saurons certainement davantage en 2025.
Hiver 2024 : la SEC s’incline face aux ETF Crypto
Bien que la SEC ait mis les bouchées doubles pour stopper l’évolution du secteur en 2024, toutes ses tentatives n’ont pas abouti. Au contraire, celle-ci a rendu possible le plus grand progrès d’adoption du secteur crypto en approuvant les ETF crypto.
Après plusieurs années de négociations, la SEC a approuvé les premiers ETF Bitcoin américains le 10 janvier dernier. Parmi leurs onze émetteurs, on trouve notamment Fidelity et BlackRock, dont le fonds négocié en bourse a totalisé 3,5 milliards de dollars d’entrée en moins d’un mois.
🚨✅ TOUS les ETF spot #Bitcoin sont approuvés ! Pour de vrai cette fois !
— Goku 🗞 (@Crypto__Goku) January 10, 2024
La SEC approuve les 11 ETF Spot #Bitcoin de VanEck, Bitwise, Fidelity, Franklin, Valkyrie, Hashdex, ArkInvest, Grayscale, BlackRock, WisdomTree, Invesco Galaxy. pic.twitter.com/7Ct1UN6Tpg
Le 23 mai 2024, le régulateur a réitéré l’expérience en approuvant à leur tour les ETF Ethereum, portés par les mêmes émetteurs. Les produits ont été lancés en juillet 2024 et permis aux institutions de favoriser l’industrie.
ETH ETF approved!
— eric.eth (@econoar) May 23, 2024
A historic moment for the Ethereum community.https://t.co/fT79SvVH6y pic.twitter.com/kkh23NF0i7
Il n’en a pas fallu davantage pour que de grands investisseurs s’emparent du phénomène et que le grand public découvrent les avantages des cryptomonnaies. Le phénomène de démocratisation a permis de faire de l’année 2024 une période éminemment haussière après deux ans d’austérité et de FUD sur le marché crypto.
Clap de fin pour l’agence actuelle
Ethereum (ETH) obtient l’aval du régulateur
L’approbation des ETF crypto a été le début de la fin pour la SEC. Avec les institutions de son côté, l’industrie ne pouvait que gagner la bataille et cela a été démontré dès l’été 2024.
Bien déterminée à définir si Ethereum (ETH) était un titre ou non, l’agence s’est cassé les dents lorsque la société Consensys s’est incrustée dans l’affaire. Celle-ci a accusé la SEC d’abus de pouvoir et, après un an de bataille, l’enquête sur le jeton a été abandonnée. Résultat : l’ETH est officiellement considéré comme une commodité… et donc il ne tombe plus sous la juridiction du régulateur.
ETHEREUM SURVIVES THE SEC.
— Consensys (@Consensys) June 19, 2024
Today we’re happy to announce a major win for Ethereum developers, technology providers, and industry participants: the Enforcement Division of the SEC has notified us that it is closing its investigation into Ethereum 2.0.
This means that the SEC…
Gary Gensler démissionne
Le président de la SEC, Gary Gensler, est considéré comme l’une des principales raisons pour lesquelles le régulateur s’acharne autant sur l’industrie. D’abord modéré, celui-ci a finalement décidé de sévir.
Les trop nombreuses démarches entreprises par l’agence sont toutefois parvenues aux oreilles des autorités américaines, qui ont fini par se demander si celles-ci ne le faisait pas pour se remplir les poches. Alors que celui-ci était déjà sur la sellette pour ne pas avoir pu empêcher la faillite de FTX, plusieurs membres du Congrès ont demandé sa destitution après avoir découvert qu’il était l’auteur d’une manipulation politique illégale.
Les démarches en cours n’auront toutefois pas abouti cette année… du moins jusqu’à l’élection présidentielle américaine. Donald Trump a été réélu, poussant Gary Gensler vers la sortie. Après quatre ans de terreur, le principal intéressé a déposé sa démission le 21 novembre 2024. Il sera remplacé par l’avocat Paul Atkins, une figure pro-crypto, dès janvier 2025.
La crypto régulée par une autre entité ?
La nomination d’un nouveau président de la SEC réjouit sans détour le secteur crypto, d’autant plus qu’une politique plus favorable serait en train de se mettre en place. Mais les surprises ne s’arrêtent pas là !
En décembre 2024, Donald Trump a soulevé la possibilité qu’un nouveau régulateur régisse le secteur. Plus précisément, ce serait la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) qui prendrait le relais. La SEC, quant à elle, continuerait de s’occuper de secteurs plus traditionnels. Les cryptomonaies pourraient ainsi être considérées une bonne fois pour toutes comme des commodités… et les procès qui accablent l’industrie annulés.
La morale de l’histoire : une année de plus pour la SEC est une année de moins dans sa guerre contre la crypto.
Avis de non-responsabilité
Avis de non-responsabilité : Conformément aux directives de The Trust Project, BeInCrypto s'engage à fournir des informations impartiales et transparentes. Cet article vise à fournir des informations exactes et pertinentes. Toutefois, nous invitons les lecteurs à vérifier les faits de leur propre chef et à consulter un professionnel avant de prendre une décision sur la base de ce contenu.
