La crypto a-t-elle crié victoire trop tôt ? Le durcissement du PSAN a laissé des députés mécontents qui comptent bien se faire entendre.
Le PSAN encore modifié cette année ?
SponsoredL’affaire avait fait un tollé au sein de la crypto française : le durcissement de l’enregistrement PSAN auprès de l’AMF a failli être adopté par l’Assemblée Nationale avant que celle-ci ne fasse marche arrière. Mais alors que l’industrie locale fête cette victoire, quelques députés relancent le débat.
Selon BFM Crypto, le sénateur Hervé Maurey serait fort mécontent de ce revirement. Pour ce grand défenseur de l’amendement, le durcissement des conditions d’obtention du PSAN est essentiel.
Or, bien qu’ayant été modifiées, ces dernières n’aborderaient pas des points essentiels à la sécurité tant des entreprises crypto que de leurs clients : détention d’une assurance, effectifs suffisants ou encore preuves d’une sécurité informatique accrue.
Afin de faire entendre ses revendications, Hervé Maurey et d’autres députés comptent remettre le couvert le 9 février prochain, lorsqu’une nouvelle commission sera chargée de valider ou non la décision prise par le Sénat la semaine dernière.
L’amendement tel que nous le connaissons aujourd’hui pourrait donc être à nouveau modifié et durci dans les jours à venir. L’affaire reste à suivre.
Les licences, grandes épines dans le pied des entreprises crypto
Alors que l’on s’attend au pire, plusieurs pays du monde durcissent leur régulation de l’industrie et les systèmes de licence similaires au PSAN sont loin d’être parfaits.
SponsoredC’est par exemple le cas au Royaume-Uni où seulement 15 % des entreprises candidates reçoivent le précieux sésame des mains du Financial Conduct Authority. Selon une lettre de Sarah Pritchard, dirigeante de l’autorité monétaire locale, les acteurs de la crypto ne seraient pas assez expérimentés pour se lancer.
Environ 85 % des entreprises de crypto-actifs qui ont demandé à être enregistrées n’ont pas été en mesure de démontrer qu’elles respectaient les normes minimales requises. Le personnel clé n’avait pas les connaissances, les compétences et l’expérience nécessaires pour assumer les rôles qui lui étaient attribués et contrôler efficacement les risques.
Extrait de la lettre de Sarah Pritchard
La France pourrait-elle prendre le même chemin avec le PSAN ? Seul le temps nous le dira.
La morale de l’histoire : pour la crypto française, mieux vaut la paix certaine que la victoire espérée.
