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SEC : “Toutes vos transactions Ethereum nous appartiennent”

2 mins
Par Robert Knight
Traduit Célia Simon
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EN BREF

  • Dans le cadre d'une procédure engagée contre Ian Balina, la Securities and Exchange Commission (SEC) a revendiqué son autorité sur le réseau Ethereum.
  • C'est ce qu'affirment plusieurs observateurs du secteur à avoir examiné le dossier juridique en question.
  • Le président de la SEC, Gary Gensler, pense pour sa part que Ethereum post-Merge pourrait constituer un titre.
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Dans un soudain mais prévisible débordement d’autorité, la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a revendiqué sa souveraineté sur Ethereum, et toutes les transactions effectuées sur son réseau.

C’est en tout cas ce qu’affirment plusieurs sources au sein de la Twittosphère crypto, lesquelles ont identifié une clause inquiétante dans l’affaire judiciaire de la SEC contre l’influenceur prolifique Ian Balina.

Une clause qui inquiète

Ian Balina, influenceur à l’origine d’une Initial Coin Offering (ICO), fait actuellement l’objet d’une action réglementaire de la part de la SEC. Cependant, si le scandale soulevé par la communauté crypto sur Twitter s’avère fondé, les ramifications de cette affaire pourraient aller plus loin.

Dans un dossier déposé ce lundi 19 septembre, la SEC allègue que Ian Balina a été payé pour promouvoir les tokens Sparkster (SPRK), mais a omis de divulguer son propre intérêt financier dans ce projet. Sparkster a levé 30 millions de dollars en 2018, ce à la fin du cycle de boom puis de crise de crowdfunding, plus connu sous le nom d’ICO mania.

Si l’enrichissement personnel éhonté de M. Balina n’est une surprise pour absolument personne, les motifs par lesquels l’organisme de réglementation a revendiqué son autorité sur l’affaire ont fait froncer plus d’un sourcil.

En effet, dans la clause 36 du dépôt de la SEC, il est stipulé :

“Les investisseurs américains du pool de Balina se sont irrévocablement engagés dans une transaction lorsque, depuis les États-Unis, ils ont envoyé leurs contributions en ETH au pool de M. Balina. À ce moment-là, leurs contributions en ETH ont été validées par un réseau de nœuds sur la blockchain Ethereum, qui sont regroupés plus densément aux États-Unis que dans tout autre pays. Ainsi, ces transactions ont eu lieu aux États-Unis”.

En réponse, l’investisseur crypto Lark Davis a tweeté ce même lundi : “La SEC essaie de revendiquer son autorité sur toutes les transactions #ethereum parce qu’environ 45 % des nœuds se trouvent aux États-Unis. Ainsi, toutes les transactions au niveau mondial devraient être considérées comme d’origine américaine ! ARGH !!! Un précédent effrayant”.

M. Davis n’était pas seul à tirer ses conclusions.

“Plutôt que de régler un cas simple, la SEC essaie de s’en servir pour créer un précédent en affirmant que TOUTE LA CRYPTO est sous sa juridiction”, a déclaré lundi Adam Cochrane, un observateur du secteur. “Il s’agit d’un débordement absolument inacceptable qui devra être repoussé de manière agressive”.

Les prises de positions de la SEC

La semaine dernière, Gary Gensler, président de la SEC, a suscité une vive controverse dans le secteur en affirmant qu’Ethereum post-Merge s’apparentait à un titre. Selon le chef de la SEC, le mécanisme de “staking” d’Ethereum ressemble beaucoup à un prêt.

Il s’agit peut-être là d’un affrontement juridique auquel il faudra s’attendre à l’avenir, même si l’organisme financier vient de réussir à en clore un autre. Ce lundi, la branche anglophine de Be[In]Crypto a rapporté que Sparkster avait conclu un accord de 35 millions de dollars avec la SEC. Cette victoire est cependant assortie d’une réserve, car Ian Balina a fait part de son intention de se battre contre le régulateur.

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Célia Simon
Célia a poursuivi des études de langues ainsi que de traduction générale et juridique à l'Université de Bordeaux, l'Université de Tours et la Organización Mexicana de Traductores à Guadalajara au Mexique. Après avoir découvert le potentiel des cryptomonnaies en 2020, elle travaille actuellement en tant que rédactrice en chef pour BeInCrypto France. Membre de la Organización Mexicana de Traductores et traductrice assermentée de l'État de Jalisco. Ses zones d'expertise : - Les...
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