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Et si la SEC classait Ethereum comme une valeur mobilière ?

6 mins
Par Jay Speakman
Traduit Célia Simon
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EN BREF

  • La décision de la SEC concernant la classification d'Ethereum pourrait avoir des conséquences importantes pour l'ensemble du marché crypto comme ses investisseurs.
  • On retrouve des argument aussi bien pour une classification d'Ethereum en tant que matière première qu'en tant que valeur mobilière.
  • Le paysage réglementaire de la crypto est encore changeant, à l'image du marché.
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Dernièrement, Ethereum (ETH) a fait l’objet d’un examen minutieux. Certains estiment même que la devise crypto devrait être classée comme une valeur mobilière.

Si Ethereum devait être classé comme un titre financier non enregistré, il pourrait se trouver soumis aux mêmes réglementations que les valeurs mobilières traditionnelles. Cela entraînerait une baisse de la demande pour la crypto-monnaie.

Les conséquences potentielles d’une décision de la SEC

Les projets associés à Ethereum, parmi lesquels de nombreux altcoins, pourraient également s’en trouver affectés. En effet, nombre d’altcoins s’appuient sur la blockchain Ethereum pour fonctionner. De cette façon, tout changement réglementaire concernant ETH pourrait avoir un impact sur l’ensemble de l’écosystème.

Bien que la SEC ne se soit pas encore prononcée sur la classification de l’ETH, les conséquences potentielles seraient massives pour l’ensemble du marché crypto.

Si Ethereum est classé comme une valeur mobilière, il serait soumis à des exigences réglementaires supplémentaires. Cela entraverait son potentiel de croissance. Il serait ainsi sujet aux exigences d’enregistrement et de déclaration de la loi américaine sur les valeurs mobilières de 1934. En conséquence, ses cas d’utilisation seraient limités.

En revanche, si Ethereum devait être classé comme une matière première, il pourrait bénéficier de plus de liberté et de flexibilité en termes de développement et d’utilisation. Cela pourrait conduire à plus d’innovation et de croissance au sein de son écosystème.

Valeur mobilière ou matière première : quelle différence ?

En matière d’investissement, il est important de connaître la différence entre les valeurs mobilières et les matières premières. Les valeurs mobilières représentent un titre de propriété dans une société, comme les actions, les obligations et les fonds communs de placement. Elles sont réglementées par la SEC, et les lois et règlements qui précisent la divulgation des informations financières protègent les investisseurs.

De leur côté, les matières premières sont des biens physiques ou des matériaux bruts qui sont échangés sur des bourses. Pensez à l’or, au pétrole et au maïs. Elles ne sont généralement pas réglementées par la SEC. D’ailleurs, leur valeur est déterminée par l’offre et la demande du marché. Les matières premières sont souvent utilisées pour se couvrir contre l’inflation ou pour diversifier les portefeuilles d’investissement.

Pour illustrer la différence entre les valeurs mobilières et les matières premières, prenons l’exemple de l’or. En effet, l’or peut être considéré à la fois comme une valeur mobilière et comme une matière première. Tout dépend de la manière dont il est échangé. Lorsqu’un investisseur achète des lingots ou des pièces d’or dans l’intention de les conserver comme investissement à long terme, l’or est considéré comme une matière première. Sa valeur fluctue en fonction de l’offre et de la demande sur le marché.

Cependant, si un investisseur achète de l’or dans le cadre d’un fonds négocié en bourse (FNB, ou ETF en anglais), l’or est considéré comme une valeur mobilière. Ainsi, le FNB indique la propriété de l’or et est soumis à la réglementation de l’autorité de surveillance des marchés financiers (ou SEC aux États-Unis).

Qu’en est-il d’Ethereum ?

Plusieurs caractéristiques de l’Ethereum ont amené certains à penser qu’il devrait être classé comme une valeur mobilière non enregistrée. Le financement initial d’Ethereum par le biais d’une offre initiale de pièces (ICO) en est l’un des principaux arguments. Il s’agit là d’un type de mécanisme de collecte de fonds utilisé par les startups dans le secteur crypto. Lors de son ICO, les investisseurs ont pu acheter des jetons Ethereum dans l’espoir de recevoir un retour sur investissement.

Cela a conduit certaines personnes à affirmer que les jetons ETH représentent un droit de propriété dans le réseau Ethereum, similaire à un titre.

Certains affirment que la valeur de l’actif est liée au succès du réseau Ethereum et de ses projets associés. Ce, plutôt qu’à son usage en tant que monnaie. Cela suggèrerait que l’Ethereum pourrait s’apparenter davantage à une valeur mobilière qu’à une monnaie ou une matière première.

Enfin, certains s’inquiètent du fait que le contrôle centralisé d’Ethereum par ses développeurs, notamment en ce qui concerne les décisions relatives aux mises à jour du réseau, pourrait également indiquer que cette crypto fonctionne davantage comme une valeur mobilière que comme une monnaie décentralisée.

Cela dit, nombreux sont ceux qui pensent toujours qu’Ethereum s’apparente davantage à une matière première qu’à une valeur mobilière, étant donné son utilisation en tant que token utilitaire au sein de l’écosystème ETH.

L’impact d’une décision concernant Ethereum

Les investisseurs surveillent de près la situation, car elle pourrait avoir un impact notable sur leurs portefeuilles. En effet, si Ethereum est classé comme une valeur mobilière, les investisseurs pourraient se montrer plus prudents quant à leur choix d’investir dans le marché crypto dans son ensemble. De plus, la valeur de l’ETH et des altcoins associés pourrait diminuer, entraînant des pertes importantes pour leurs investisseurs.

L’importance de la décision de la SEC concernant la classification d’Ethereum va même au-delà du marché crypto. En effet, sa décision sur l’ETH pourrait influencer la réglementation d’autres cryptos à l’avenir, ce qui, par extension, revêt une importance significative pour la réglementation et l’utilisation de la technologie blockchain dans son ensemble.

L’ensemble du marché crypto est-il visé au travers d’Ethereum ?

La SEC s’inquiète des risques que présente le marché crypto pour la protection des investisseurs et la stabilité financière. Le paysage réglementaire des actifs numériques est encore en pleine évolution. Il donne lieu à une foule de débats et de discussions sur la façon de réglementer cette classe d’actifs émergente.

Certains peuvent considérer le marché des crypto-monnaies comme une menace pour le système financier existant. A l’inverse, d’autres y voient une opportunité d’innovation et de croissance. À vrai dire, l’approche réglementaire adoptée par la SEC et d’autres organismes dépendra d’une série de facteurs, y compris les mandats de ses membres, leurs priorités ainsi que des questions économiques et politiques plus larges.

Dans tous les cas, la décision de la SEC sur la classification d’Ethereum pourrait avoir des répercussions considérables sur le marché crypto. Certains pensent que cibler l’ETH pourrait constituer un moyen plus facile pour l’organisme de réglementation de s’attaquer à l’ensemble du marché, Ethereum servant de base à de nombreuses autres crypto-monnaies.

Cela dit, viser Ethereum n’entraînerait pas nécessairement la chute de l’ensemble du marché crypto. En effet, celui-ci se caractérise par sa décentralisation. Et de nombreuses devises numériques fonctionnent indépendamment d’Ethereum – comme Bitcoin, la plus grande cryptomonnaie du secteur.

Protéger les investisseurs et disposer d’une réglementation claire

Il est toutefois important de noter qu’Ethereum comme le reste du marché crypto ont déjà été confrontés à d’autres défis réglementaires. Par exemple, en 2017, la SEC a déclaré que les offres initiales de pièces de monnaie (ICO) constituaient des valeurs mobilières. De nombreux organismes de réglementation ont alors fermé ou forcé une multitude d’ICO à rembourser les investisseurs.

Malgré ces défis, le marché a continué à croître et à évoluer. Beaucoup pensent que la technologie blockchain a le potentiel de révolutionner les industries et de changer la façon dont nous interagissons avec le monde.

Pourtant, le paysage réglementaire entourant cette technologie est encore incertain. Les régulateurs doivent ainsi déployer beaucoup d’efforts pour établir un cadre qui favorise l’innovation tout en protégeant les investisseurs.

À mesure que le marché des crypto-monnaies évolue, il est important que les régulateurs trouvent un équilibre entre innovation et protection. La décision de la SEC sur la classification d’Ethereum pourrait ainsi constituer un pas dans la bonne direction ; vers la création d’un environnement efficace et équitable pour tous.

Une décision critique pour Ethereum comme le reste du marché crypto

La décision de la SEC pourrait avoir des répercussions importantes sur tout le marché crypto comme sur ses investisseurs. Avec son potentiel de croissance et d’innovation, ce marché continuera à faire l’objet de débats et d’examens minutieux.

Afin de prendre des décisions éclairées, il est nécessaire d’encourager un débat constructif. Mettre prématurément fin à une industrie au potentiel si prometteur, et à son stade naissant, serait préjudiciable à la croissance et à l’évolution de la technologie et entraverait la possibilité de dégager des bénéfices à long terme.

Pour assurer le développement d’un marché crypto à la fois responsable et durable, les régulateurs et les leaders du secteur doivent trouver un équilibre entre la promotion de l’innovation et la sauvegarde des intérêts des investisseurs.

Morale de l’histoire : SEC, ô SEC, choisit avec sagesse !

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Célia Simon
Célia a poursuivi des études de langues ainsi que de traduction générale et juridique à l'Université de Bordeaux, l'Université de Tours et la Organización Mexicana de Traductores à Guadalajara au Mexique. Après avoir découvert le potentiel des cryptomonnaies en 2020, elle travaille actuellement en tant que rédactrice en chef pour BeInCrypto France. Membre de la Organización Mexicana de Traductores et traductrice assermentée de l'État de Jalisco.
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