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La Belgique déclare-t-elle la guerre à la crypto ?

3 mins
Par Virginia Valenzuela
Traduit Célia Simon
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EN BREF

  • Les banques européennes se heurteront à des obstacles lorsqu'elles feront de la publicité pour des offres crypto en Belgique.
  • En 2021, une grande partie de l'Europe a accueilli l'innovation crypto à bras ouverts. Aujourd'hui, la situation est toute autre.
  • Une méconnaissance de la technologie et des aspects financiers peut conduire à une mauvaise législation, avec des conséquences durables.
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La nouvelle réglementation de l’Autorité belge des services et marchés financiers (FSMA) adopte des règles plus strictes pour les publicités relatives aux crypto actifs. En effet, il s’agit notamment d’informer la FSMA dix jours avant le lancement d’une campagne publicitaire. Par ailleurs, une clause de non-responsabilité doit figurer en bas de page et indiquer : “La seule garantie en crypto est le risque”. Cette nouvelle réglementation a suscité un débat sur la manière dont les publicitaires doivent parler des actifs numériques.

À la demande générale, de nombreuses banques ont ajouté des services de crypto-monnaie à leur offre financière. Cette année, la néobanque allemande N26 a par exemple étendu ses services d’échange crypto à la Suisse, à l’Irlande, à la Belgique et au Portugal.

Naturellement, N26 souhaite partager cette nouvelle avec ses clients existants et potentiels. Toutefois, les nouveaux mandats de la FSMA pourraient compromettre cette offre, en restreignant les possibilités d’achat de crypto-monnaies pour les clients.

L’Europe retourne sa veste

Partout en Europe, les législateurs prennent des mesures rapides afin de modifier la façon dont les entreprises et les particuliers parlent des crypto-monnaies en ligne. En France, les députés ont récemment proposé un amendement au projet de loi 790 qui pénaliserait la promotion des crypto-monnaies sur les réseaux sociaux. L’Union européenne a pour sa part élaboré une loi qui impose des exigences prohibitives pour couvrir les risques associés aux monnaies numériques.

Auparavant, de nombreux pays avaient instauré un environnement favorable aux crypto-monnaies afin d’accueillir les innovateurs. Cependant, en 2023, le vent semble avoir tourné. Aujourd’hui, la réglementation proposée par la Belgique en matière de crypto semble même punitive.

La porté de la nouvelle réglementation crypto en Belgique

Au sein de l’industrie crypto comme en dehors de celle-ci, les conditions du marché tendent à définir les attitudes à l’égard des devises numériques en tant que technologie et en tant qu’actif. Si on se base sur l’affaire FTX, il est facile de qualifier l’ensemble des cryptos d’escroquerie. Et en plein hiver crypto, il est facile de considérer les actifs numériques comme un pari perdant. Cependant, la plupart des bons investissements se prolongent bien au-delà d’un seul cycle haussier. Après tout, le S&P 500 connaît lui aussi des hauts et des bas.

Cet état d’esprit doit changer ; sinon, les pays risquent de se retrouver avec des réglementations restrictives qui freinent l’innovation. Par ailleurs, tant que les législateurs ne feront pas un effort commun pour comprendre les crypto-monnaies, les lois de ce type continueront à être adoptées. La déconnexion entre les entrepreneurs et les consommateurs privera les entreprises de leur public et les consommateurs privés d’opportunités.

Les lois doivent protéger les citoyens, mais pas en nuisant aux entreprises de bonne foi. Comme pour tout investissement, les gains ne sont pas garantis. Mais dire quelque chose de délibérément inquiétant à propos d’une classe d’actifs revient à utiliser la loi pour pointer injustement du doigt quelque chose qui ne devrait pas être désigné de la sorte.

Morale de l’histoire : Qui crie gare au loup crypto sans raison finit par ne plus être pris au sérieux.

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Célia Simon
Célia a poursuivi des études de langues ainsi que de traduction générale et juridique à l'Université de Bordeaux, l'Université de Tours et la Organización Mexicana de Traductores à Guadalajara au Mexique. Après avoir découvert le potentiel des cryptomonnaies en 2020, elle travaille actuellement en tant que rédactrice en chef pour BeInCrypto France. Membre de la Organización Mexicana de Traductores et traductrice assermentée de l'État de Jalisco.
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