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Quelles sont les cryptos qualifiées de titre par la SEC ?

5 mins
Par Bary Rahma
Traduit Célia Simon
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EN BREF

  • Les poursuites engagées par la SEC contre Binance et Coinbase accusent les bourses crypto d'infractions à la réglementation américaine.
  • Ces actions suscitent des débats dans la sphère crypto, soulevant des craintes quant à la classification de certains tokens en tant que titres financiers.
  • Cette campagne juridique marque un changement majeur dans le paysage réglementaire de l'industrie des crypto-monnaies.
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La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a engagé des poursuites contre les plateformes crypto Binance et Coinbase, dans une action sans précédent qui a fait des vagues dans l’industrie des actifs numériques. Les accusations portées contre ces grandes bourses sont pour le moins conséquentes, allant d’allégations de tromperie et d’absence de divulgation à de graves violations de la réglementation.

La nouvelle vague de contrôle réglementaire marque un tournant significatif pour le secteur. Elle ouvre le débat sur la classification de certaines cryptos en tant que titres.

La SEC s’attaque aux deux géants de la crypto

Binance, le grand acteur du marché crypto ainsi que son fondateur, Changpeng Zhao, sont accusés d’avoir commis plusieurs infractions à la réglementation. Du moins, c’est ce que la Securities and Exchange Commission (SEC), l’organisme américain de réglementation des marchés financiers affirme. Parmi ces accusations, la plus importante concerne la manipulation de milliards de dollars appartenant à des utilisateurs.

De plus, 🔨 Binance est accusé d’avoir enfreint sa réglementation. Ce, afin de permettre à des investisseurs américains fortunés de participer à des transactions sur la plateforme d’échange.

En parallèle, Coinbase fait également l’objet d’une 🧑‍⚖️ action en justice de la part de la SEC. Cette dernière affirme que la plateforme fonctionne en tant que courtier et bourse non enregistré. L’organisme de réglementation estime ainsi que les services phares de Coinbase, soit le courtage de premier ordre, l’échange et les programmes de staking, enfreignent la réglementation sur les valeurs mobilières.

Ces deux 📜 actions en justice contre Binance et Coinbase ont suscité de nombreux débats et délibérations dans le monde de la crypto. En effet, les spéculations vont bon train sur la question de savoir si l’organisme de réglementation a l’intention de faire disparaître ces bourses d’actifs numériques, pour rendre la main à Wall Street.

Si l’avenir de ces plateformes est en suspens, il est évident que le respect de la réglementation sur le marché des crypto-monnaies suscite de plus en plus d’inquiétudes.

Le test de Howey dans le secteur

Au cœur de l’action en justice de la SEC se trouve le test de Howey, un modèle juridique relativement obsolète conçu en 1946. Ce test, qui tire son nom de la célèbre affaire SEC VS W.J. Howey Co. détermine si un investissement peut être considéré comme un “titre”.

Ce test comprend quatre critères clés : un investissement d’argent dans une entreprise commune, avec l’espoir d’un profit provenant principalement des efforts d’autres parties.

Pour en savoir plus, retrouvez notre guide sur le test de Howey.

Test howey crypto
Structure du Test de Howey. Source : BeInCrypto

La SEC affirme de son côté que les 19 jetons échangés sur Binance et Coinbase répondent aux critères du test de Howey. Selon l’organisme, cela repose par des facteurs tels que les ventes initiales et les événements de collecte de fonds, les promesses de développement en cours et l’utilisation des réseaux sociaux pour présenter les caractéristiques et les avantages des protocoles.

Toutefois, les critiques soutiennent que l’application de ce test aux crypto-monnaies – et qui a été élaboré bien avant l’arrivées de celles-ci – s’avère inadéquat et peut conduire à des résultats réglementaires trop restrictifs.

Les pièces considérées comme des titres dans les poursuites de la SEC

La SEC a notamment désigné 19 crypto-monnaies comme des titres dans ses poursuites engagées contre Binance et Coinbase. Voici la liste complète de ces tokens.

Dans le procès intenté par la SEC contre Binance, l’agence de régulation a qualifié les cryptos suivantes de titres :

  • Cosmos (ATOM)
  • Binance Coin (BNB)
  • Binance USD (BUSD)
  • COTI (COTI)

Dans la plainte contre Coinbase, ce sont les cryptos suivantes qui ont été qualifiées de titres financiers :

  • Chiliz (CHZ)
  • Near (NEAR)
  • Flow (FLOW)
  • Internet Computer (ICP)
  • Voyager Token (VGX)
  • Dash (DASH)
  • Nexo (NEXO)

Enfin, ces tokens échangés sur les deux bourses crypto ont également été présentés comme des titres :

  • Solana (SOL)
  • Cardano (ADA)
  • Polygon (MATIC)
  • Filecoin (FIL)
  • The Sandbox (SAND)
  • Decentraland (MANA)
  • Algorand (ALGO)
  • Axie Infinity (AXS)

Ethereum (ETH) fait partie de l’absen notoire de cette liste.

Si ces jetons sont bel et bien classés comme des valeurs mobilières, ils seront probablement retirés des cotes des bourses américaines et leur trading s’en trouvera sévèrement limité. Une telle éventualité pourrait constituer un précédent redoutable, créant d’importants obstacles réglementaires pour le secteur crypto, en particulier pour les développeurs et les détenteurs de jetons.

La liste complète des cryptos désignées comme des titres financiers par la SEC

En plus des accusations portées contre Binance et Coinbase, la liste des supposés titres selon la SEC comprend un total de 67 crypto-monnaies. Chaque jeton catégorisé comme titre est soumis à des réglementations et des exigences spécifiques, et représente plus de 100 milliards de dollars du marché des crypto-monnaies, soit environ 10 % de sa capitalisation boursière totale.

On retrouve ainsi les cryptos suivantes :

  • Ripple (XRP)
  • Telegram’s Gram (TON)
  • LBRY Credits (LBC)
  • OmiseGo (OMG)
  • DASH (DASH)
  • Algorand (ALGO) 
  • Naga (NGC)
  • Monolith (TKN)
  • IHT Real Estate (IHT)
  • Power Ledger (POWR)
  • Kromatica (KROM)
  • DFX Finance (DFX)
  • Amp (AMP)
  • Rally (RLY)
  • Rari Governance Token (RGT)
  • DerivaDAO (DDX)
  • XYO Network (XYO)
  • Liechtenstein Cryptoasset Exchange (LCX)
  • Kin (KIN)
  • Salt Lending (SALT)
  • Beaxy Token (BXY)
  • DragonChain (DRGN)
  • Tron (TRX)
  • BitTorrent (BTT)
  • Terra USD (UST)
  • Luna (LUNA)
  • Mirror Protocol (MIR)
  • Mango (MNGO)
  • Ducat (DUCAT)
  • Locke (LOCKE)
  • EthereumMax (EMAX)
  • Hydro (HYDRO)
  • BitConnect (BCC)
  • Meta 1 Coin (META1)
  • Filecoin (FIL)
  • Binance Coin (BNB)
  • Binance USD (BUSD)
  • Solana (SOL)
  • Cardano (ADA)
  • Polygon (MATIC)
  • Cosmos (ATOM)
  • The Sandbox (SAND)
  • Decentraland (MANA)
  • Axie Infinity (AXS)
  • COTI (COTI)
  • Paragon (PRG)
  • AirToken (AIR)
  • Chiliz (CHZ)
  • Flow (FLOW)
  • Internet Computer (ICP)
  • Near (NEAR)
  • Voyager Token (VGX)
  • Nexo (NEXO)
  • Mirrored Apple Inc. (mAAPL)
  • Mirrored Amazon.com, Inc. (mAMZN)
  • Mirrored Alibaba Group Holding Limited (mBABA)
  • Mirrored Alphabet Inc. (mGOOGL)
  • Mirrored Microsoft Corporation (mMSFT)
  • Mirrored Netflix, Inc. (mNFLX)
  • Mirrored Tesla, Inc. (mTSLA)
  • Mirrored Twitter Inc. (mTWTR)
  • Mirrored iShares Gold Trust (mIAU)
  • Mirrored Invesco QQQ Trust (mQQQ)
  • Mirrored iShares Silver Trust (mSLV)
  • Mirrored United States Oil Fund, LP (mUSO),
  • Mirrored ProShares VIX Short-Term Futures ETF (mVIXY)

Le président de la SEC, 👊 Gary Gensler, a fait allusion à un vaste champ d’action, suggérant que, selon lui, “tout ce qui n’est pas Bitcoin” pourrait relever de la compétence de l’agence en tant que titre financier. Toutefois, ce point de vue est loin d’être partagé par tous et les appels à une clarté réglementaire se font de plus en plus pressants.

Un tournant décisif pour la réglementation des crypto-monnaies

Ces nouvelles poursuites judiciaires contre Binance et Coinbase marquent un tournant décisif pour le secteur crypto. Au fur et à mesure qu’avanceront ces affaires judiciaires, elles créeront probablement de nouveaux précédents et façonneront la législation future des actifs numériques.

Tous le marché crypto attend les résultats de ces affaires avec impatience, anticipant des répercussions considérables sur ses activités.

Avec ce litige de grande envergure, l’appel à des cadres réglementaires clairs, modernes et inclusifs n’a jamais été aussi fort. Le secteur crypto évoluant à un rythme effréné, les lois qui le régissent doivent suivre pour que l’innovation ne soit pas étouffée et que les intérêts des investisseurs restent préservés.

Ce chapitre de l’histoire de la crypto souligne ainsi le besoin urgent d’une entente entre le monde juridique et le monde technologique, ouvrant la voie à une rencontre qui promet d’être passionnante.

Morale de l’histoire : La SEC annonce ses cartes, et les cryptos se remontent les manches.

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Célia Simon
Célia a poursuivi des études de langues ainsi que de traduction générale et juridique à l'Université de Bordeaux, l'Université de Tours et la Organización Mexicana de Traductores à Guadalajara au Mexique. Après avoir découvert le potentiel des cryptomonnaies en 2020, elle travaille actuellement en tant que rédactrice en chef pour BeInCrypto France. Membre de la Organización Mexicana de Traductores et traductrice assermentée de l'État de Jalisco. Ses zones d'expertise : - Les...
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