Innombrables sont les cas dans lesquels disposer d’une preuve fiable et opposable d’un engagement, d’une action, etc., est une nécessité. Si cette preuve peut se faire par toute sorte de moyens ou de technologies, certains sont nettement plus efficaces que d’autres, au premier rang desquelles figure la blockchain, dont l’essence même repose dans la traçabilité. Explications.
DeFi, NFT, smart contracts, actifs numériques, etc. La blockchain digitalise progressivement et sûrement des pans entiers de la finance et de l’économie. Certaines applications sont des catalyseurs d’influence et cristallisent particulièrement l’attention. D’autres sont plus discrètes, mais tout aussi déterminantes. C’est le cas du recours à l’empreinte numérique de la blockchain comme générateur de preuve intangible.
Centralisation ou décentralisation de la preuve ?
Dans la vie économique ou privée, l’intégrité d’un document comme la date d’une action ou d’un document sont parfois lourds d’enjeux. Mieux vaut alors anticiper et pouvoir alléguer d’un contenu, d’une date et heure non contestables. Qu’il s’agisse de résilier un contrat, de répondre dans un délai imparti à un marché public ou privé, de joindre des justificatifs dans un temps donné ou encore de respecter des échéances fiscales ou sociales, les enjeux sont évidents, ne serait-ce que sur la date.
Le marché met à disposition plusieurs types de solution pour certifier une date et un contenu numériques. Certains sont centralisés, d’autres non.
Prenons l’exemple du règlement eIDAS et de son horodatage électronique qualifié. Concrètement, actuellement en France quatorze sociétés sont habilitées par l’ANSSI à délivrer des jetons temps pour attester de la date et heure d’un document (Commission européenne, tableau de bord eIDAS, certification Timestamp). Le jeton d’horodatage qualifié apporte la preuve légale qu’une donnée existait à un instant précis, contrairement aux autres moyens de preuve d’une date (comme les logs, par exemple) qui peuvent être facilement contestés juridiquement. La date incorporée à ces documents bénéficie donc d’une présomption de fiabilité technique établie par la loi et le règlement eIDAS, lui accordant une valeur probante bien supérieure à l’heure délivrée par un système d’exploitation d’un ordinateur ou d’une tablette.
En pratique, ces jetons temps sont délivrés par des tiers de confiance numériques, dûment habilités. L’administration de la preuve est donc centralisée et intermédiée, avec toutes les conséquences bien connues que ces qualificatifs entraînent.
La technologie blockchain permet de pallier ce biais. Étant donné ses caractéristiques intrinsèques, dès lors qu’elle associe un jeton temps pour conférer une date certaine et universelle, elle rend possible la création de preuves sans intermédiaire, mobilisable de manière indépendante et à tout moment. A moindre coût et de manière sécurisée, la blockchain devient alors un générateur de confiance dans les échanges dématérialisés
La blockchain, un atout pour la décentralisation de la preuve
Dans l’espace numérique, des milliards d’octets de données circulent, dont beaucoup passent encore par les messageries professionnelles, interfaces de solennisation d’échanges préalables par SMS, messagerie instantanée, etc.
Certaines données sensibles, à même d’engager la responsabilité ou la réputation d’une entreprise, sont alors échangées de manière presque informelle (négociations commerciales, échanges avec des fournisseurs, transmission de justificatifs, de bulletins de paye, discussions entre un manageur et un collaborateur, etc.). Tracer leur contenu et leur date, dans des volumes importants et de manière indépendante, est alors stratégique.
Certains acteurs comme Mailstone, solution de gouvernance et de protection de l’intégrité des emails, ont fait le choix de combiner les deux approches, à la fois centralisée et décentralisée, grâce à un horodatage électronique qualifié eIDAS doublé d’un ancrage blockchain du hash du mail et de ses pièces jointes, ce qui leur permet d’apporter un niveau de confiance et de preuve supérieur à ce qui existe sur le marché.
C’est là un atout simple et efficace de la blockchain, moins connu, mais en plein essor dans tous les secteurs de l’économie, avec un potentiel de croissance strictement parallèle à l’augmentation des exigences liées à la compliance.
Systèmes distribués et absence d’autorité centrale
Contrairement aux systèmes traditionnels dépendants d’une autorité centrale, les protocoles blockchain fonctionnent sur le principe de systèmes distribués. Aucune entité unique n’a le pouvoir de modifier le registre et de valider les informations.
La décentralisation de l’administration de la preuve repose sur une logique de consensus. Le principe de consensus distribué est essentiel pour assurer l’intégrité des informations inscrites sur le registre de la blockchain.
Lorsqu’un utilisateur initie une transaction, elle est soumise au réseau. Pour qu’elle soit validée, un consensus identique doit être atteint par un nombre suffisant de validateurs (teneurs de registre). Cette approche rend quasiment impossible la falsification de données, car il faudrait obtenir un consensus identique sur une opération modifiée, ce qui serait extrêmement difficile dans un réseau distribué.
En combinant la cryptographie asymétrique et le consensus distribué, les registres de blockchain deviennent pratiquement infalsifiables. La sécurité offerte par la clé privée et la validation par consensus créent un environnement où la confiance et la transparence règnent. Toute tentative de manipulation des données nécessiterait une coordination exceptionnelle et le compromis de nombreux nœuds du réseau, ce qui est pratiquement impossible à réaliser. En effet, pour arriver un acteur malveillant devrait être en mesure de contrôler à minima 51% des nœuds et in fine des registres, disposer de la puissance de calcul ou de détention suffisante pour continuer à administrer les rôles de validateurs, réaliser les modifications souhaitées entre deux transactions et assumer le coût astronomique de ces opérations. Dès lors, plus il existe un nombre important de validateurs et un volume de transactions importants plus la probabilité de réussite de manipulation de l’information tends vers zéro.
La blockchain, en s’appuyant sur la cryptographie asymétrique et le consensus distribué, établit de nouvelles normes en matière de sécurité des transactions. Cette combinaison offre une résistance inégalée contre la falsification et renforce la confiance dans les échanges numériques.
Pour aller plus loin : La blockchain pour les nuls
A propos de l’auteure
Titulaire d’un M2 en droit des affaires, Gaëlle Marraud Des Grottes a développé tout au long de ma carrière un vaste réseau de connaissances autour de deux écosystèmes : le droit et la tech.
Gaëlle co-préside le Comité Stratégique « Réglementation de la technologie Blockchain » au sein de la FFPB qui réunis experts techniques, experts du droit et entreprises de l’écosystème français.
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