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Régulation crypto : une loi MiCa 2 en préparation ?

2 mins
Mis à jour par Matias Calderon
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EN BREF

  • Une nouvelle régulation crypto pourrait voir le jour dans les années à venir.
  • Cependant, la loi MiCa n'est toujours pas sortie et ses nombreuses zones d'ombre pourraient entraver la suite des événements.
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Les régulations crypto n’ont pas encore été publiées au grand jour ni adoptées mais la Banque Centrale Européenne compte bien continuer dans sa lancée.

Le renforcement d’une forte régulation

Lorsque l’Union Européenne avait annoncé qu’elle entamait une réflexion sur la loi MiCa, la crypto sphère s’est enflammée. De l’interdiction de Bitcoin au traçage des transactions, ce sont des conditions de plus en plus difficiles qui menacent l’industrie malgré les changements d’avis constants de l’Union Européenne à ce sujet. Mais alors que les acteurs de la crypto sphère continuent de se mettre à la page et de s’inscrire auprès des autorités, d’autres lois pourraient contrecarrer leurs plans.

En effet, au cours d’un discours effectué au Parlement Européen de Bruxelles, la directrice de la BCE Christine Lagarde a fait part de son désir de réguler la crypto en deux temps. La loi MiCa originelle, qui fait trembler l’industrie depuis plusieurs mois, serait ainsi accompagnée d’une seconde régulation. Pour la directrice, la première loi MiCa ne couvrirait pas toutes les couches de la crypto sphère. Elle semblerait même la trouver trop laxiste !

Pour le moment, les liens entre les crypto actifs et la finance traditionnelle restent très limités. Le comité européen de risque systémique souhaite mettre en œuvre rapidement une règlementation des crypto actifs que chacun connaît sous le nom de Mica. […] Mica II devrait règlementer les activités des crypto actifs qui font des prêts. Il y a aussi la question de la finance décentralisée qui se concentre sur des intermédiaires financiers. Lorsqu’il n’y a pas d’intermédiaire financier de ce type, la législation ne s’applique pas, c’est le cas pour les bitcoins qui ne seraient pas couverts par Mica I. Nous espérons que Mica II en tiendra compte. Mica II devrait règlementer les questions des crypto actifs lorsqu’il n’y a pas d’émetteurs identifiables, c’est le cas pour Bitcoin.

Extrait du discours de Christine Lagarde au Parlement Européen de Bruxelles
Source : compte Twitter d’Aurore Lalucq

Après les sites d’échange, les sociétés de staking ou de landing devraient donc se préparer à montrer patte blanche à leur tour. La requête de Christine Lagarde semble s’appuyer sur les derniers événements de la crypto et sur les difficultés de liquidité éprouvées à grande échelle par certaines entreprises. Pour l’instant, selon BFM Crypto, l’Union Européenne serait favorable à cette seconde régulation.

Encore quelques zones de flou pour la loi MiCa

Avant de s’inquiéter de cette seconde loi, il serait bon de se pencher sur la loi MiCa, première du nom. Celle-ci n’est pas encore sortie et les pronostics vont bon train. Mais alors qu’une première publication était prévue pour la fin du mois de juin et que les parlementaires terminent de peaufiner le texte, Christine Lagarde évoque une mise en place pour 2024.

Alors que la loi originelle semble donner du fil à retordre à l’Union Européenne, il se peut que la crypto sphère doive encore attendre longtemps pour voir la loi MiCa II faire son apparition. Le Parlement Européen n’a également pas communiqué les dernières transformations du texte, renforçant l’effet “épée de Damoclès” qui pèse au-dessus de l’industrie. Quoi qu’il en soit, l’objectif semble toujours d’empêcher les arnaques et également l’endettement des investisseurs. Une initiative qui reste noble et qui sert les dessins de la crypto sphère. Celle-ci se débarrasse, petit à petit, de ce qui l’empêchait jusqu’alors d’avancer.

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Laure Elizabeth Iacoucci
Après avoir parcouru le monde en tant qu'artiste, Laure Elizabeth a décidé de se poser et de se plonger dans le monde de la cryptomonnaie. Basée en France, diplômée de l'Université de Strasbourg et de l'Université Paris 8, elle a mis les pieds dans la crypto en 2017 et, depuis, n'a jamais cessé de faire partie de l'aventure. Avec plusieurs années d'expérience dans le journalisme et la traduction dans différentes langues à son actif, elle se consacre désormais à informer le public des...
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