Les créateurs de “Stoner Cats”, une courte émission d’animation mettant en scène Mila Kunis et Ashton Kutcher, sont confrontés à des réactions négatives pour leur escapade dans le domaine des jetons non fongibles (NFT).
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a inculpé Stoner Cats 2 LLC (SC2), la société à l’origine de l’émission, pour une offre d’actifs numériques non enregistrée.
Les NFT de Stoner Cats dans le viseur de la SEC
SC2 est accusée d’avoir vendu des NFT liés à la série “Stoner Cats” sans l’enregistrement requis en tant que titres. Pour répondre aux accusations, SC2 a consenti à une ordonnance de cessation et de désistement et paiera une pénalité d’un million de dollars.
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En juillet, SC2 a vendu plus de 10 000 NFT à environ 800 dollars l’unité. Ces tokens permettaient aux détenteurs d’accéder à des épisodes de “Stoner Cats”, une série diffusée directement en NFT et mettant en scène cinq personnages félins ayant subi des modifications médicamenteuses. Orchard Farm Productions, qui appartient à Mila Kunis, a produit la série avec Jane Fonda.
Compte tenu de la célébrité de Mila Kunis et d’Aston Kutcher, l’ensemble du lot de NFT a été vendu en 35 minutes et a rapporté 8 millions de dollars. La SEC affirme toutefois que SC2 a enfreint la réglementation sur les valeurs mobilières en omettant d’enregistrer ses NFT en tant que contrats d’investissement.
L’ordonnance de la SEC suggère d’ailleurs que SC2 a mis l’accent sur les références hollywoodiennes de l’équipe au cours de ses efforts promotionnels. Les voix off étant assurées par des célébrités de premier plan, les investisseurs s’attendaient à ce que les NFT prennent de la valeur, comme les actions, en fonction du succès de l’émission.
En outre, la SEC a souligné que SC2 imposait une redevance de 2,5 % sur les ventes secondaires. Cette incitation à la revente a permis à SC2 de comptabiliser plus de 20 millions de dollars de transactions au total.
De son côté, Stoner Cats 2 soutient que les NFT étaient des objets de collection plutôt que des investissements générateurs de profits. La SEC rétorque que c’est la substance économique d’une offre, et non sa désignation, qui détermine si elle peut être qualifiée de titre de contrat d’investissement.
Le fait que Stoner Cats 2 ait insinué que les investisseurs pouvaient vendre les NFT avec un bénéfice signifie qu’ils sont considérés comme des titres.
La SEC s’attaque à des projets très médiatisés dans le domaine des crypto-monnaies et des NFT
Selon la SEC, SC2 a contourné l’obligation d’enregistrement, privant ainsi les investisseurs de détails cruciaux sur le projet et d’informations nécessaires pour une prise de décision éclairée. L’autorité de régulation allègue également que SC2 a cherché à bénéficier des avantages d’un appel public à l’épargne, mais qu’elle a fui les responsabilités qui y sont associées.
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Cette inculpation par la SEC semble être une démarche stratégique visant à créer un précédent en utilisant des projets très médiatisés. L’année dernière, le régulateur a utilisé une tactique similaire en infligeant une amende à Kim Kardashian pour promotion illégale de crypto-titres.
L’action de la SEC contre “Stoner Cats” est une mise en garde pour les projets NFT destinés au public américain. Et si SC2 n’est pas encore sorti de l’eau, cela souligne l’importance pour les célébrités de s’assurer qu’elles restent en conformité avec les lois sur les valeurs mobilières à mesure que les crypto-monnaies gagnent du terrain à Hollywood.
Morale de l’histoire : La SEC choisit bien ses victimes, sans doute attirée par la grosse amende qui sera perçue.
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