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Si Ethereum n’est ni une commodity ni une valeur mobilière, de quoi s’agit-il ?

3 mins
Par David Thomas
Traduit Célia Simon
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EN BREF

  • Selon JPMorgan, Ethereum se teouve dans une zone grise réglementaire entre les valeurs mobilières et les matières premières.
  • Il est à noter que la SEC n'a pas inclus l'ETH dans sa récente liste de cryptos considérées comme des valeurs mobilières.
  • Cependant, le président de la SEC Gary Gensler avait déclaré que toutes les cryptos à l'exception de Bitcoin étaient des valeurs mobilières.
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Selon JPMorgan, Ethereum devrait appartenir à sa propre catégorie d’actif, ce afin d’éviter un excès de régulation.

Dans une analyse publiée ce jeudi 15 juin, Nikolaos Panigirtzgolou, stratège chez JPMorgan, a déclaré qu’une réglementation d’Ethereum (ETH) en tant qu’actif alternatif lui permettrait de se situer à mi-chemin entre les régimes de régulation des matières premières (couramment appellée commodity ou “commodités”) et des valeurs mobilières (security).

Les documents de la SEC sèment le doute

Certains stratèges soutiennent que l’incertitude entourant l’ETH a empêché la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine de l’inclure dans sa liste des crypto actifs qu’elle considère comme des valeurs mobilières.

En effet, l’agence de régulation financière a révisé sa précédente liste à l’occasion de ses récentes poursuites contre les plateformes crypto Binance et Coinbase.

Par ailleurs, des documents de la SEC datant de 2018 laissaient entendre qu’Ethereum se trouvait dans une zone grise régulatoire en raison de sa considérable décentralisation. Ainsi, cet actif ne correspondait pas à la définition d’une valeur mobilière selon le test de Howey.

Retrouvez notre guide completn sur le Test de Howey.

Howey
Test de Howey de la SEC | Source: BeInCrypto

Le républicain Patrick McHenry a également convenu l’année passée que les crypto-monnaies ne pouvaient être classée ni comme des matières premières, ni comme des valeurs mobilières, suggérant ainsi un troisième régulateur.

M. McHenry président le House Financial Services Committee, lequel vise à modifier les lois existantes concernant la régulation des stablecoins.

E 2021, l’exchange Coinbase avait également proposé un nouveau régulateur. La SEC avait alors demandé un délai supplémentaire afin de répondre à la pétition de Coinbase demandant si l’agence présenterait de nouvelles réglementations crypto.

Michael Saylor : Ethereum ne peut pas être une commodity

De leur côté, les sénatrices Cynthia Lummis et Kirsten Gillibrand ont suggéré qu’Ethereum correspondait à une matière première, soit une commodity. Elles ont ainsi déclaré qu’une entité devrait inscrire l’actit crypto auprès de la US Commodity Futures Trading Commission plutôt qu’auprès de la SEC.

Pourtant, le partisan de Bitcoin Michael Saylor affirme que l’ICO d’Ethereum ainsi que son équipe de gestion et ses hard forks démontrent sa nature changeante, le disqualifiant ainsi du statut de matière première.

En effet, selon lui, les caractérisques d’une matière première ne peuvent changer, et elle ne peut pas non plus avoir d’émetteur.

Ainsi, selon le président de MicroStrategy, si des développeurs peuvent modifier la structure d’émission d’un token par le biais de modifications du code, le token en question passe alors le test de Howey et correspond à une valeur mobilière.

Pour sa part, le président de la SEC Gary Gensler a affirmé dans une interview avec le New York Magazine que toutes les crypto-monnaies à l’exception de Bitcoin sont des valeurs mobilières.

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Célia Simon
Célia a poursuivi des études de langues ainsi que de traduction générale et juridique à l'Université de Bordeaux, l'Université de Tours et la Organización Mexicana de Traductores à Guadalajara au Mexique. Après avoir découvert le potentiel des cryptomonnaies en 2020, elle travaille actuellement en tant que rédactrice en chef pour BeInCrypto France. Membre de la Organización Mexicana de Traductores et traductrice assermentée de l'État de Jalisco.
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