Ripple pourrait avoir du fil à retordre dans les prochains jours suite à l’apparition de deux alliés de taille en faveur de la SEC.
La SEC commence à lever son armée
Plus de deux ans après le début de l’affaire, le litige Ripple-SEC continue de gratifier le public de ses rebondissements. Alors que l’entreprise crypto se définissait comme la grande gagnante du procès suite à un afflux de témoignages en sa faveur, l’autorité américaine avait répondu qu’elle ne baisserait pas les bras et prendrait sa loi à la lettre. Plus récemment, la victoire de cette dernière dans une autre affaire similaire est venue remettre en question l’enthousiasme de la crypto sphère. Il semblerait en effet que la SEC n’ait pas encore dit son dernier mot.
Cette dernière, à l’instar de Ripple, rassemble elle aussi des alliés sous sa bannière afin d’obtenir gain de cause. Au cours de la journée d’hier, une institution s’est présentée auprès de la justice américaine afin de témoigner en faveur de la SEC. En effet, le New Sports Economy Institute (NSEI), une organisation caritative à but non lucratif dédiée à faire du sport une classe d’actifs, a décidé de porter un grand coup à Ripple en déposant un amicus brief. Dans celui-ci, elle accuse la société crypto d’avoir proposé des actifs purement basés sur la spéculation, mettant en danger les fonds de ses investisseurs.
La position de NSEI, en résumé, est la suivante : i) les crypto-monnaies sont des actifs qui, à eux seuls, ne génèrent pas de flux de trésorerie, ii) par conséquent, ils sont uniquement des outils spéculatifs ; on peut en faire le commerce, mais pas y investir ; et iii) la loi sur les valeurs mobilières de 1933 ainsi que les lois sur les valeurs mobilières de l’Union européenne sont applicables. […] Aujourd’hui, le problème est de savoir quel type d’actifs sont achetés en premier lieu, car, selon la NSEI, les actifs ne sont pas considérés comme des biens de consommation. Selon la NSEI, les actifs qui ne génèrent pas de flux de trésorerie ne devraient pas être considérés comme des investissements. Il s’agit là d’une observation cruciale, car une véritable protection des investisseurs nécessite d’établir un consensus sur le mot “investissement”.
Extrait de l’amicus brief déposé par le New Sports Economy Institute.
Un second allié plus neutre mais tout aussi dangereux
Dans la foulée, un deuxième allié s’est présenté en faveur de la SEC. Il s’agit de l’entreprise de création de documents infalsifiables, Accredify. Loin d’être en relation avec l’autorité américaine, celle-ci invoque les nombreuses crises du secteur crypto pour justifier sa participation. Selon elle, seule une victoire de la SEC pourrait protéger les investisseurs.
Nous avons vu comment un manque de protection des investisseurs dans les marchés cryptographiques a nui au marché global de la collecte de fonds en ligne aux États-Unis. Nous voulons nous assurer que les voix de ceux qui essaient de suivre les règles établies soient entendues et ne soient pas noyées par les crypto-actifs qui ont sauté sur l’occasion pour soumettre leurs propres mémoires. Nous avons vu à quel point les marchés étaient corrompus en dehors de l’examen réglementaire et la dernière chose dont nous avons besoin maintenant est une autre exception pour les entreprises qui mettent en danger les fonds des investisseurs.
Extrait de l’amicus brief déposé par Accredify.
Le dépôt de témoignage d’Accredify pourrait offrir un soutien imparable à la SEC, à l’heure où la crypto sphère vit sa seconde grande crise en mois d’un an. Alors que le scandale lié à FTX remet en question la véritable transparence des entreprises et l’existence de la protection des utilisateurs, l’état actuel de l’industrie pourrait venir rajouter davantage de poids dans l’argumentation de l’autorité américaine… et obliger Ripple à redoubler de défense.
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